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250 œuvres

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Cours de doctorat sur l'histoire du droit civil français, par Charles Lefebvre,... Observations sur les rentes perpétuelles dans l'ancien droit français. (Cours de 1913-1914.)Charles LefebvreL. Tenin191476
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De l'Exception tirée de l'inexécution dans les rapports synallagmatiques (exception "non adimpleti contractus") et de ses relations avec le droit de rétention, la compensation et la résolutionRené CassinL. Tenin1914801
De l'étendue du droit de propriété en ÉgypteMuḥammad Kāmil MursīL. Tenin1914434
De la Distinction du mandat salarié et du louage de servicesLuc Nemours AugusteL. Tenin1914107
De la Garantie des vices dans la vente des valeurs mobilièresAlbert WahlL. Tenin191431
De la Navigation intérieure en France ; études historiques, la question à l'heure actuelleAugustin MageL. Tenin1914170
De la protection de la fonction et du fonctionnaire contre les outrages et les violencesAndré HenryL. Tenin191440
De la publicité de la justice criminelleHenri GazinL. Tenin191457
Des Modifications aux concessions de travaux publics en cours d'exécutionRobert LainvilleL. Tenin1914135
Des Personnes morales en droit international privé. Sociétés étrangères (civiles et commerciales), États, établissements publics, associations, fondations, étude complète de doctrine et de jurisprudence, avec deux tablesAntoine PilletL. Tenin1914434
Du Choix des notaires pour la réception des actesPh JameinL. Tenin1914260
Du Droit de réduction des conventions et dispositions excessivesGeorges PlastaraL. Tenin1914142
L'Indigénat en Algérie, considérations sur le régime actuel, critique, projets de réformesFrançois MarneurL. Tenin1914—
L'action directe et l'interprétation des articles 1753, 1798, 1994 du Code civilHenry SolusL. Tenin1914258
L'Épargne en FranceJean LescureL. Tenin1914114
L'État et le crédit au petit et moyen commerce et à la petite et moyenne industriePaul MartineauL. Tenin1914224
La Méthode de l'économie politique d'après John Stuart MillJean RayL. Tenin1914159
La Participation aux bénéfices, ses applications en France depuis le milieu du XIXe siècle jusqu'à nos jours, par C. Ibañez de Ibero,...Carlos Ibañez de IberoL. Tenin1914208
La Participation ouvrière aux bénéfices à Épinac et à Blanzy et les projets de participation obligatoire dans l'industrie minérale françaisePierre LescotL. Tenin1914155
La Perte du "Maine", 1898Carlos Ibañez de IberoL. Tenin191423
La Thémis (1819-1831)Julien BonnecaseL. Tenin1914384
La Théorie des droits réels administratifsLouis RigaudL. Tenin1914360
La mise aux enchères des enfants mineurs en Savoie au XVIIe siècle et les causes matrimoniales devant une officialité diocésaine au XVIIIe siècleGabriel PérouseL. Tenin191425
La mode devant les tribunaux ; législation et jurisprudencePaul Carteron, André AllartL. Tenin1914100
Le Receveur municipalAlbert MariéL. Tenin1914204
Le Régime des pompes funèbres en France, d'après la loi et la jurisprudenceAntony RolandL. Tenin1914204
Les Honoraires du médecinJames GillotL. Tenin1914212
Les théories politiques du moyen-âgeOtto von GierkeL. Tenin1914291
Manuel de l'officier de police judiciaire militaireAlphonse Joseph ChampoudryL. Tenin1914288
Notes d'ancien droit savoyardGabriel PérouseL. Tenin191425