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250 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le Droit, la logique et le bon sens. Conférences d'introduction philosophique à l'étude du droit (2e série)Georges RenardL. Tenin1925408
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Le Régime de l'industrie de l'azote en France
Michel O Samsoen
L. Tenin
1925
207
Le mouvement constitutionnel en Chine, étude de droit comparéSoumé TchengL. Tenin1925157
Les Formules "in factum", par Fernand de Visscher,...Fernand De VisscherL. Tenin192560
Propriétaires et compagnies de distribution d'énergie électriqueAchille MestreL. Tenin192560
Précis élémentaire de droit pénal et de procédure pénaleJean-André RouxL. Tenin1925425
Recueil des qualifications et questions d'assises, pratique, jurisprudence, formulaire annoté, par Ch. Marcy,...Charles MarcyL. Tenin192575
Traité de législation et d'économie colonialesAlexandre MérignhacL. Tenin1925880
Commentaire pratique de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions civiles et militaires, contenant, en outre, le texte de ladite loi, celui de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions des armées de terre et de mer, celui de la loi sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, celui de la loi réglant l'entrée en carrière et l'avancement des fonctionnaires, agents, sous-agents et ouvriers civils démobilisés de l'État, par Louis Pabon,...Louis PabonL. Tenin1924338
La dissimulation frauduleuse des bénéfices de guerreHenri LemonnierL. Tenin192436
La déchéance du droit à indemnité de dommages de guerreJean LepargneurL. Tenin192429
Le Droit, la justice et la volonté. Conférences d'introduction philosophique à l'étude du droitGeorges RenardL. Tenin1924344
Précis théorique et pratique de droit maritimeAlbert WahlL. Tenin1924614
Supplément au Code financier...André NeuburgerL. Tenin1924—
Traité théorique et pratique des justices de paix... par Louis Pabon,... Supplément à la 3e édition, comprenant le commentaire des lois parues depuis sa publication et de nombreuses additionsLouis PabonL. Tenin1924330
Étude comparative sur la constitution des sociétés par actions dans les législations anglaise, française et égyptienne, suivie de la situation légale des sociétés commerciales étrangères en Egypte. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques, par Mohamed Kamel Amin Malache,...Muḥammad Kāmil Amīn MalašL. Tenin1924320
Évolution de la nature juridique des attentats à la sûreté extérieure de l'ÉtatJean PlassardL. Tenin1924—
L'Amortissement dans la loi sur les bénéfices de guerre, thèse pour le doctorat... par Jacques Nouel...Jacques NouelL. Tenin1923131
L'Organisation et la politique financières du clergé de France sous le règne de Louis XVGabriel LepointeL. Tenin1923342
La Question des congrégationsPaul NourrissonL. Tenin192361
La politique monétaire anglaise d'après-guerreGeorge Edgar BonnetL. Tenin1923172
La révocation du chèque en droit comparéL BembergL. Tenin192392
Le Problème juif et le principe des nationalitésPierre Mignot, Pierre MignotL. Tenin1923192
Les difficultés du mariageÉdouard LévyL. Tenin1923228
Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles), par Louis Pabon, 3e édition,...Louis PabonL. Tenin1923—
Étude sur le notariat dans le Bas-Quercy et le Bas-RouergueRobert LatoucheL. Tenin192346
L'Unitarisme et le Fédéralisme dans la constitution allemande du 11 août 1919H N de PrailaunéL. Tenin1922248
La Spéculation sur les loyers. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)Xavier MauriceL. Tenin1922208
Le "Tignum junctum". Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)Raymond MonierL. Tenin1922275
Le Régime foncier d'Alsace et de Lorraine. IRené MorelL. Tenin1922284