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334 œuvres

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Ville de Rouen. Conseil municipal. Fêtes du Centenaire de Boieldieu. [7 Mai 1875.]RouenJ. Lecerf1875—
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Ville de Rouen. Discours de M. Nétien prononcé à la célébration du centième anniversaire de la naissance de Boieldieu, le 13 juin 1875
Étienne Nétien
J. Lecerf
1875
8
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1874. Discours prononcé par M. Ernest Hardouin,... Le Cardinal d'AmboiseErnest HardouinJ. Lecerf187459
Des droits du mari sur les biens dotaux et de l'inaliénabilité du fonds dotalUrbain CussonJ. Lecerf187462
Ville de Rouen. Assainissement du quartier Martainville. Voies et Moyens. Deuxième rapport du Maire au Conseil municipal (Signé E. Nétien [15 Novembre 1873.]RouenJ. Lecerf1874—
Ville de Rouen. Assainissement du quartier Martainville. Voies et moyens. Deuxième rapport du maire [E. Nétien] au Conseil municipal. [15 mars 1874.]Étienne NétienJ. Lecerf187412
Ville de Rouen. Conseil municipal. Séance du 20 février 1874. Proposition de M. E. Nétien,... pour la construction d'un musée de peintureÉtienne NétienJ. Lecerf187414
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873. Discours prononcé par M. L. Loiseau,... De la liberté de testerLéon Désiré LoiseauJ. Lecerf187338
Proposition d'acheter le Théâtre-des-Arts. Rectification des chiffres avancés contre la mesure.Étienne NétienJ. Lecerf1873—
Ville de Rouen. Assainissement du quartier Martainville. Propositions faites à la ville pour l'exécution de ce projet. Rapport du Maire au Conseil municipalRouen, Étienne NétienJ. Lecerf1873—
Ville de Rouen. Assainissement du quartier Martainville. Propositions faites à la ville pour l'exécution de ce projet. Rapport du maire [E. Nétien] au Conseil municipal. [8 mai 1873.]Étienne NétienJ. Lecerf187328
Ville de Rouen. Commissions administratives des hospices et des bureaux de bienfaisance. Projets de loi tendant à modifier leur organisation. Délibération du Conseil Municipal. Extrait du Procès Verbal de la Séance du 8 février 1873RouenJ. Lecerf1873—
Du développement du crédit et de la fortune mobilièreAmbroise BuchèreJ. Lecerf187252
Circulaire de M. le Procureur de la République, sur la répression de la mendicité et du pillage des propriétés. Lettre du Maire de Rouen [E. Nétien] à M. le Procureur de la République. [25 janvier 1871.]Étienne NétienJ. Lecerf18713
Conseil municipal de Sotteville-lès-Rouen. Expédition des sapeurs-pompiers de Sotteville-lès-Rouen sur Paris, le 24 mai 1871. Compte-rendu dans la séance du 24 juin 1871, par M. le Dr Apvrille,... Suivi de la relation des obsèques de M. TirembergDr ApvrilleJ. Lecerf1871—
Conseil municipal de la ville de Rouen. Concession temporaire des docks-entrepôts. Extrait du registre des délibérations. Séance du mardi 19 juillet 1870.Étienne NétienJ. Lecerf187119
Conseil municipal de la ville de Rouen. Extrait du registre des délibérations. Séance du 15 décembre 1870Rouen, Étienne NétienJ. Lecerf1871—
Conseil municipal de la ville de Rouen. Procès-verbaux des séances des 4 et 5 Décembre 1870 avec extraits des délibérations du conseil, relatives à la question de défense de la ville depuis le 20 Août jusqu'au 4 Décembre 1870RouenJ. Lecerf1871—
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1871. Installation de M. Izoard, procureur général Discours prononcé par M. Lemarcis,... Étude sur la marine marchandePaul LemarcisJ. Lecerf187186
Le Maire de Rouen à M. le Procureur de la République (signéÉtienne NétienJ. Lecerf1871—
Le Maire de Rouen à M. le Procureur général à la Cour d'appel à Rouen. (signéÉtienne NétienJ. Lecerf1871—
[Lettre de E. Nétien au Procureur de la République de Rouen au sujet de l'émeute des 4 et 5 décembre 1870-3 janvier 1871.]Étienne NétienJ. Lecerf18713
Mémoire sur l'opportunité de remplacer le grec par l'allemand dans l'enseignement secondaire, par A. Stanislas Leszczynski,...A. Stanislas LeszczyńskiJ. Lecerf187111
Ville de Rouen. Concession temporaire des docks-entrepôts. Rapport du maire [E. Nétien] à la commission du conseil municipal. [11 juillet 1870.]Étienne NétienJ. Lecerf187111
Études sur l'instruction publique en France. 1re partie. Son but, sa constitution.Alexandre GautierJ. Lecerf187130
Conseil municipal de la ville de Rouen. Extrait du registre des délibérations. Séance du Samedi 17 décembre 1870RouenJ. Lecerf1870—
Procès-verbal d'installation de M. Imgarde de Leffemberg, procureur-général impérialJoseph Massot-Reynier, Édouard CouvetJ. Lecerf187035
Ville de Rouen. Conseil municipal. Proposition de la Compagnie du chemin de fer d'intérêt local d'Orléans à Rouen pour l'achat des docks-entrepôts.Étienne NétienJ. Lecerf187012
Ville de Rouen. Enquête sur les octrois municipaux. Rapport du maire au Conseil municipal.E NionJ. Lecerf187047
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869. Discours prononcé par M. Achille Pouyer,... Le Jury en France et en AngleterreAchille PouyerJ. Lecerf186948