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35 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J.-F. Knapen×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
[Lettres patentes confirmatives des] Statuts et règlemens faits par les maistres en faits d'armes de la ville... de Paris, pour le maintien de leurs privilèges octroyez par les Roys... Vérifiez par NN. SS. du ConseilFranceimpr. de N. Pépingué166817
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[Lettres patentes portant confirmation des] Articles des statuts, règlemens et ordonnances faits et accordez entre les maistres tailleurs-graveurs de la ville... de Paris, pour estre à l'avenir gardez et observez entr'eux, sous le bon plaisir de S. M.Franceimpr. de J.-F. Knapen16608
Déclaration... contenant création de plusieurs nouveaux officiers en la Chambre des Comptes de Pau, et par laquelle elle est maintenue en la jurisdiction et connoissance des domaines de son ressort... - Autre déclaration [du 31 mars 1643] attributive de la même jurisdiction. - Édit de création de nouveaux officiers en la Chambre des Comptes de Pau, par lequel ladite Chambre est confirmée dans toute son ancienne jurisdiction, et dans lequel il est déclaré qu'elle exerce les fonctions de trésoriers de France souverainement et indépendemment, du mois d'octobre 1645. - Autre déclaration... de juillet 1655, justificative du droit et de la possession de ladite Chambre des Comptes, de la jurisdiction dont il s'agitFranceimpr. de J.-F. Knapen16388
Lettres patentes octroyées aux citoyens, bourgeois, habitans et sujets de la ville de Genève... Registrées en Parlement, le 15 juillet 1608Franceimpr. de J.-F. Knapen16083
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]France—1510—