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40 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J.-B. Lacornée×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance... concernant les faux principal et incident et la reconnoissance des écritures et signatures privées en matière criminelle... Registrée en Parlement [à Bordeaux] le 24 avril 1738FranceJ.-B. Lacornée173744
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Arrêt du conseil d'état du roi portant règlement pour le lestage et délestage des vaisseaux et barques qui sont devant la ville de Bordeaux. Du 29 octobre 1734 - Ordonnance de messieurs les maire, sous-maire et jurats pour l'exécution de l'arrêt ci-dessus (4 avril 1735)France. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Lacornée1734—
Arrêt du parlement qui condamne Arnaud Bestaven, comme calomniateur, à une réparation à un bannissement de trois ans et autres peinesFrance. Parlement de BordeauxJ.-B. Lacornée1734—
Déclaration... portant règlement entre la Cour de Parlement et la Cour des Aydes de Bordeaux... Registrée en Parlement [à Bordeaux] le 3 septembre 1734 [et à la Cour des Aides et Finances de Guyenne le 1er septembre 1734]FranceJ.-B. Lacornée173415
Déclaration... portant règlement pour la séance des substituts du procureur général du Parlement de Bordeaux... Registrée en Parlement [à Bordeaux] le 7 juillet 1735FranceJ.-B. Lacornée17344
Sermon sur le sacrifice de la messe pour l'instruction des nouveaux convertis du diocèse de Bazas, prêché,... dans l'église collégiale et paroissiale de la ville de Casteljaloux, par Messire Edme Mongin,...Edme MonginJ.-B. Lacornée173154
Tarif concernant les droits de greffe des eaux et forêts de GuyenneFrance. Maîtrise des eaux et forêts de GuyenneJ.-B. Lacornée1730—
Instruction pastorale en forme de mandement... au sujet de plusieurs propositions extraites de deux ouvrages intitulés, l'un "Dissertation sur la validité des ordinations des Anglois", l'autreÉglise catholique. Diocèse. Bazas, Gironde (04..-1801)J.-B. Lacornée172835
Arrêts de la cour de parlement servant de règlement pour la remise des registres et minutes des contrats et autres actes des notaires décédés...France. Parlement de BordeauxJ.-B. Lacornée1721—
[Arrest de la Cour de parlement de Bordeaux... portant suppression de la "Lettre d'un magistrat à M. Joly de Fleury". Sur la copie imprimée à Bordeaux.]France. Parlement de Bordeauximpr. de J.-B. Delespine17174