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24 842 œuvres
| Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par le citoyen Espert, relativement à la mission dont il avoit été chargé par décret du 5 juin | Jean Espert | impr. nationale | 1793 | 87 |
| Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par le citoyen J. Julien,... sur la dénonciation faite contre le général Westermann | Jean Julien | impr. nationale | 1793 | 11 |
| Convention nationale. Rapport fait à la Convention... au nom du comité des pétitions et de correspondance, par le citoyen Yves Audrein,... le 8 juin 1793 | Yves Audrein | impr. nationale | 1793 | — |
| Convention nationale. Rapport par P.-F. Piorry, commissaire de la Convention nationale dans le département de la Vienne | Pierre-François Piorry | impr. nationale | 1793 | 31 |
| Convention nationale. Rapport sur la constitution du peuple français, fait à la Convention nationale, au nom du comité de salut public | Marie-Jean Hérault de Séchelles | impr. nationale | 1793 | — |
| Convention nationale. Rapport sur la constitution du peuple français, fait à la Convention nationale... par Hérault,... [10 juin 1793.] | Marie-Jean Hérault de Séchelles | impr. nationale | 1793 | 12 |
| Convention nationale. Rapport sur la levée d'une légion pour l'armée des Pyrénées, présenté au nom du comité de défense générale, par L. Carnot,... le 29 janvier 1793 | Lazare Carnot | impr. nationale | 1793 | — |
| Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès, | Jean-Jacques Régis de Cambacérès | impr. nationale | 1793 | 57 |
| Convention nationale. Rapport sur le code civil, fait au nom du comité de législation, le vendredi 9 avril 1793 | Jean-Jacques Régis de Cambacérès | impr. nationale | 1793 | — |
| Convention nationale. Rapport sur le rivage de la mer et sur les moyens d'utiliser les lais et relais, par Lozeau | Paul-Augustin Lozeau | impr. nationale | 1793 | 34 |
| Convention nationale. Rapport sur les sourds et muets, au nom du Comité d'instruction publique, par Thibaudeau,... [13 pluviôse an II.] | Antoine-Clair Thibaudeau | impr. nationale | 1793 | 11 |
