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Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux sociétés populaires, aux administrations, aux départemens et aux armées, du 1er juillet 1793, l'an IIe de la république françaiseFrance. Convention nationaleimpr. nationale1793
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4
Adresse du corps électoral du département de Paris à la Convention Nationale. Du 17 décembre 1793Paris (Département. 1790-1795)impr. nationale17936
Adresse lue au nom des Jacobins de Paris, par Marc-Antoine Julien ["sic"],... à la barre de la Convention nationale dans la séance du 27 floréal. Réponse du président de la Convention [L. Carnot]. Discours prononcé par le citoyen Couthon,Lazare Carnot, Georges Couthon, Marc-Antoine Jullienimpr. nationale17938
Armand-Guy Kersaint au président de la Convention nationaleArmand Guy Kersaintimpr. nationale17932
Bases constitutionnelles de la République du genre humainAnacharsis Clootsimpr. nationale179348
Bases fondamentales de l'instruction publique et de toute constitution libre, ou Moyens de lier l'opinion publique, la morale... et le progrès de toutes les connoissances au gouvernement national-républicain, par F. Lanthenas,François Xavier LanthenasImpr. du Cercle social1793190
Compte rendu par Bernard (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationaleAndré-Antoine Bernardimpr. nationale179338
Compte rendu par le représentant du peuple LaurenceAndré-François Laurenceimpr. nationale17932
Compte rendu à la Convention nationale par le ministre de la Justice [L.-J. Gohier] relativement à l'incendie qui a consumé les combles de la maison du sceau, dans la soirée du 26 avril 1793Louis-Jérôme Gohierimpr. nationale17934
Compte rendu à la Convention nationale, par Jean-Marie Roland, ministre de l'Intérieur, de toutes les parties de son département, de ses vues d'amélioration et de prospérité publique, le 6 janvier de l'an II de la République françaiseJean-Marie Roland de La Platièreimpr. nationale1793255
Constitution du peuple françaisFranceimpr. nationale17931
Convention Nationale. Projet de décret sur les fêtes décadaires, par Athanase Veau,Pierre-Louis-Athanase Veau-Delaunayimpr. nationale17936
Convention Nationale. Projet de fêtes nationales présenté... par Mathieu,Jean-Baptiste-Charles Mathieuimpr. nationale179310
Convention Nationale. Rapport fait au nom du Comité de Salut Public par Maximilien Robespierre sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains et sur les fêtes nationalesMaximilien de Robespierreimpr. nationale179345
Convention nationaleJean-Marie Calèsimpr. nationale1793—
Convention nationale. Acte de navigation avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français. Par G.-J.-A. Ducher. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Décret du 18 août 1793Gaspard Joseph Amand Ducherimpr. nationale1793108
Convention nationale. Adresse des administrateurs du Nord et des commissaires près les districts de Cambrai, Valenciennes, le Quesnoi et Avesnes, à la Convention nationaleS. J. F. Girard, P P J Courtecuisse, Adolphe Fliniauximpr. nationale17934
Convention nationale. Adresse des députés de Nice à la Convention nationale,... (SignéDominique Blanquiimpr. nationale1793—
Convention nationale. Adresse des républicains de la ville de Toulouse aux représentants du peuple français, lue à la barre de la Convention, par le commissaire des guerres Jullien, le 21 août 1793, l'an IIe de la république française. Imprimé par ordre de la Convention nationaleMarc Antoine Jullienimpr. nationale1793—
Convention nationale. Affaire du général Chazot. François Poultier, rapporteurFrançois-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale17937
Convention nationale. Affaire du général Chazot. François Poultier, rapporteur du comité de la guerre, 4e divisionFrançois Poultierimpr. nationale1793—
Convention nationale. Annales du civisme et de la vertu. N°1, présenté à la Convention nationale, au nom de la section du Comité d'instruction publique chargée de leur rédaction, par Léonard Bourdon,Léonard Bourdonimpr. nationale179322
Convention nationale. Avis au peuple sur sa liberté et l'exercice de ses droits, contenu dans un projet de constitution républicaineFrançois-Agnès Mont-Gilbertimpr. nationale1793—
Convention nationale. Avis au peuple sur sa liberté et l'exercice de ses droits, contenu dans un projet de constitution républicaine, par François-Agnès Mont-Gilbert,... - Suite de l'"Avis au peuple, sur sa liberté et l'exercice de ses droits... contenu dans un projet de constitution républicaine", par François-Agnès MontGilbert,François-Agnès Mont-Gilbertimpr. nationale1793140
Convention nationale. Censure publique, ou Nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs et de la morale, de l'instruction publique, par F. Lanthenas,... [Août 1793.]François Xavier Lanthenasimpr. nationale179344
Convention nationale. Compte de recette et de dépense, rendu en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Maximin Isnard,... envoyé en mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, des Basses-Alpes et dans les ports méridionaux, parti de Paris le 25 floréal an III et rentré le 5 brumaire courant an IVMaximin Isnardimpr. nationale17933
Convention nationale. Compte rendu par Bernard, de Saintes, sur la partie critiquée de sa missionAndré-Antoine Bernardimpr. nationale179338
Convention nationale. Compte rendu par J.-P.-M. Fayau,... envoyé par la Convention nationale dans les départemens des Deux-Sèvres, de la Vendée et autres circonvoisinsJoseph-Pierre-Marie Fayauimpr. nationale17932
Convention nationale. Compte rendu par S.-P. Lejeune des dépenses qu'il a faites pendant sa mission dans les départemens de la Vienne et de l'Indre. Imprimé par ordre de la Convention nationale, par décret du 21 nivôse. [23 pluviôse an III.]Silvain-Phalier Lejeuneimpr. nationale17932
Convention nationale. Compte rendu sur la situation actuelle de Saint-Domingue, par Dufey, député de la partie du Nord. Le 16 pluviôse, l'an II de la république française. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLouis-Pierre Dufayimpr. nationale1793—