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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport par Praire, au nom de la commission nommée pour l'examen de deux pétitions relativesJoseph Praire Montantimpr. nationale17967
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Rapport sur la résolution du 21 messidor, relative à la fabrication et à la vente de la poudre à tirer, par Fourcroy. Séance du 8 thermidor an IVAntoine-François Fourcroyimpr. nationale1796—
Rapport sur le message du Directoire exécutif du 12 pluviôse dernier, relatif à l'aliénation des domaines nationaux des coloniesJean-Pascal Rouyerimpr. nationale17966
Rapports des représentans du peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque, envoyés par la Convention, conjointement avec le général et ministre de la guerre Beurnonville, à l'armée du Nord, par décret du 30 mars 1793, et du représentant du peuple Drouet, lus au Conseil des Cinq-Cents, les 22, 23 et 27 nivôse l'an IV,... [Discours du président Treilhard.]Armand-Gaston Camus, Jean-Henri Bancal Desissarts, Nicolas Quinette, François Lamarqueimpr. nationale1796173
A. Casenave, membre du Conseil des Cinq-Cents, député des Basses-Pyrénées, sur le placement de l'administration centrale de ce département, à l'appui de l'avis de la Commission nommée ad hoc. Ventôse an IVAntoine Casenaveimpr. nationale179510
Abrégé de l'histoire de la Convention, par P.-J. Audouin,Pierre-Jean Audouinimpr. nationale1795—
Achevons la révolution, par P.-J. Audouin,Pierre-Jean Audouinimpr. nationale1795—
Adresse... aux Français contre les oppresseurs actuels du peuple ; et pour la liberté de la presseJacques Nicolas Billaud-Varenneimpr. nationale17956
Articles additionnels à la loi du 2 thermidor an 3France. Convention nationaleimpr. nationale17953
Articles complémentaires de la Constitution, proposés par P.-F. Charrel,... Calendrier, poids et mesuresPierre-François Charrelimpr. nationale17957
Cadroy, membre du Conseil des Cinq-Cents, à ses collègues, sur le mémoire de FréronPaul Cadroyimpr. nationale179524
Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Monestier (de la Lozère), pendant deux missions, l'une dans les départemens de Lot-et-Garonne et des Landes, l'autre dans les départemens des Hautes et des Basses-Pyrénées et des LandesPierre-Laurent Monestierimpr. nationale17956
Compte rendu par Blaux, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans sa mission dans le département de la SommeNicolas François Blauximpr. nationale1795—
Compte rendu par Gaston et J.-P.-M. Fayau, représentants du peuple, envoyés par la Convention nationale dans les départements de l'Arriége et des Pyrénées-Orientales pour y opérer le recrutement de 300,000 hommes. Imprimé par ordre de la Convention nationaleRaymond Gaston, Joseph-Pierre-Marie Fayauimpr. nationale17952
Compte rendu par Gaston, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses missions aux armées de la république par ordre de la Convention nationale. Imprimé en exécution du décret du 21 nivôseRaymond Gastonimpr. nationale17956
Compte rendu par Vernerey,... des dépenses qu'il a faites dans trois missions qui lui ont été confiées par la Convention nationaleCharles Baptiste François Vernereyimpr. nationale17953
Compte rendu par le représentant du peuple Reverchon des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies dans les départements de Saône-et-Loire, Rhône-et-Loire, l'Ain et de l'IsèreJacques Reverchonimpr. nationale1795—
Compte rendu par Étienne Chaillon, représentant du peuple, député du département de la Loire-Inférieure, envoyé, par décret du 12 frimaire an IIIe, près les armées et dans les départements de l'ouest. Imprimé par ordre de la Convention nationaleÉtienne Chaillonimpr. nationale17952
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Niou,... des dépenses qu'il a faites pendant la durée des missions ci-aprèsJoseph Niouimpr. nationale17956
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions dans les départements du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or et Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (27 ventôse an III. = [17 mars 1795])André-Antoine Bernardimpr. nationale17954
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Rouyer, représentant du peuple, de sa dépense commune avec Brunel pendant leur mission à l'armée des Pyrénées-Orientales, depuis le 8 juin 1793 (vieux style) jusqu'au 3 août de la même année. Imprimé par ordre de la Convention nationale.Jean-Pascal Rouyerimpr. nationale17952
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Villers, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationaleFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale17952
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an 3, par Viquy,Jean-Nicolas Viquyimpr. nationale17952
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par J.-F. Ehrmann, représentant du peuple, député par le département du Bas-Rhin, des dépenses faites pendant sa mission près l'armée de la Moselle. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean François Ehrmannimpr. nationale179510
Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Richou, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, et Mont-Terrible, par décret du 24 germinal dernierLouis-Joseph Richouimpr. nationale17953
Compte rendu à la Convention nationale, par Blaux, Représentant du peuple, de la dépense par lui faite pendant la mission qu'il a remplie dans les départements de la Moselle et du Bas-Rhin, depuis le 1er février 1793 (vieux style) jusqu'au 28 mai suivant. Imprimé par ordre la Convention nationaleNicolas François Blauximpr. nationale17954
Compte rendu à la Convention nationale... par Clédel,... des dépenses qu'il a faites dans la mission qui lui a été confiée par la Convention nationale et des sommes qu'il a perçuesÉtienne Clédelimpr. nationale17952
Compte-rendu à la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse, par Michel Gentil,... envoyé en mission pour diriger les opérations relatives à l'approvisionnement de Paris en bois et charbon, sur les canaux de Loing, Briare et OrléansMichel Gentilimpr. nationale17956
Comptes rendus par Duhem, Delmas, Doulcet, Daoust, Gasparin et Lesage-Senault, des dépenses qu'ils ont faites dans leurs missions à l'armée du Nord ; en exécution du décret du 21 nivôse, l'an IIIPierre-Joseph Duhem, Thomas-Augustin de Gasparin, Gustave Le Doulcet Pontécoulant, Jean-François-Bertrand Delmas, Gaspard-Jean-Joseph Lesage-Senault, Eustache Jean Marie Aoustimpr. nationale1795—
Conv. Natio. Des Ecoles du peuple, ou des premières écolesJacques-Michel Coupéimpr. nationale1795—