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24 842 œuvres

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Annexe au projet de loi de finances pour 2009Franceimpr. nationale2008—
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Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
France
impr. nationale
2008
39
Avances aux collectivités territorialesFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200841
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publicsFranceimpr. nationale200853
Avances à l'audiovisuelFranceimpr. nationale2008122
Avances à l'audiovisuel publicFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008103
Comptes d'opérations monétairesFranceimpr. nationale200821
Comptes de commerceFranceimpr. nationale200863
Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la routeFranceimpr. nationale200850
De Gilgamesh à ZénobieMusées royaux d'art et d'histoire. Bruxelles, Éric Gubel, Bruno Overlaetimpr. nationale2008304
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2009Franceimpr. nationale2008—
Développement agricole et ruralFranceimpr. nationale200843
Gestion du patrimoine immobilier de l'ÉtatFranceimpr. nationale200839
Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzienFranceimpr. nationale200827
Immigration, intégration, identité nationale et développement solidaireFranceimpr. nationale200844
Loi de finances pour 2009Franceimpr. nationale2008—
Participations financières de l'ÉtatFranceimpr. nationale200849
PensionsFranceimpr. nationale200877
Politique française de l'immigration et de l'intégrationFrance, France. Ministère des affaires étrangères et européennesimpr. nationale200851
Projet de loi de finances pour 2009 renvoyé à la Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan, présenté au nom de M. François Fillon, Premier ministre par M. Éric Woerth, Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publiqueFranceimpr. nationale2008253
Projet de loi de finances rectificative pour 2008Franceimpr. nationale2008231
Projet de loi de finances rectificative pour 2009Franceimpr. nationale200865
Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privésFranceimpr. nationale200842
Prêts à des États étrangersFranceimpr. nationale200853
Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publiqueFranceimpr. nationale200897
Rapport évaluant l'efficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l'amélioration de l'offre de logementsFranceimpr. nationale200824
Rappport sur la gestion du fonds de solidaritéFranceimpr. nationale200817
Santé, jeunesse, sports et vie associativeFranceimpr. nationale200892
Travail, relations sociales, famille et solidaritéFranceimpr. nationale2008121
ÉconomieFranceimpr. nationale2008224