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649 œuvres

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Proposition relative à l'établissement du projet de budget de 1903, présentée par M. A. Deville,... [12 mars 1902.]Alphonse DevilleImpr. municipale190212
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Rapport spécial... [Divers articles du budget], par M. A. Deville,... [23 décembre 1902.]Alphonse DevilleImpr. municipale19027
Rapport... (Acquisition de deux parcelles contiguës à l'hôpital Trousseau), par M. Adolphe Chérioux,... (19 mars 1902.)Adolphe ChériouxImpr. municipale19026
Rapport... (Laboratoire municipal de chimie), par M. Jean Colly,... (28 décembre 1902.)Jean CollyImpr. municipale19028
Rapport... (Lotissement de l'ancien hôpital Trousseau), par M. Adolphe Chérioux.... (21 mars 1902.)Adolphe ChériouxImpr. municipale19024
Rapport... (Lotissement des terrains de l'ancien hôpital Trousseau et ouverture de cinq voies nouvelles), par M. Adolphe Chérioux,... (15 novembre 1902.)Adolphe ChériouxImpr. municipale19026
Rapport... [Règlement des comptes de fourniture d'eau et de reprise des fontes de l'Exposition de 1900], présenté par M. Dubuc,... [22 décembre 1902.]Édouard DubucImpr. municipale190212
Rapport... sur le budget des dépenses et des recettes de la Préfecture de police pour l'exercice 1903, présenté par M. Georges Desplas,... [15 décembre 1902.]Georges DesplasImpr. municipale1902158
Rapport... sur le chap. IV des dépenses (personnel de l'Administration centrale et des mairies), art. 1 à 6 et 47, sur le chap. V, art. 1 à 7 (caisse des retraites), et sur le chap. XIII, art. 1 et 2 (personnel du service d'architecture), du projet de budget de 1902, présenté par M. Georges Desplas,... [24 décembre 1902.]Georges DesplasImpr. municipale190230
2e Rapport, au nom de la 1ere commission, sur plusieurs pétitions présentées par des sociétés pour obtenir des dégrèvements de toutes sortes, présenté par M. Charles Fortin,...Charles FortinImpr. municipale19018
Note sur la loi du 27 décembre 1900 relative aux écoles professionnelles de la ville de Paris, présentée par M. Louis Dausset,... (8 mai 1901.)Louis DaussetImpr. municipale190124
Note sur la réorganisation des cours d'enseignement populaire supérieur de l'Hôtel de ville, présentée par M. Louis Dausset,... (24 juin 1901.)Louis DaussetImpr. municipale190115
Proposition présentée par M. Dubuc, sur l'utilisation du Petit-Palais [7 mai 1901]Édouard DubucImpr. municipale19012
Rapport, au nom de la 1ere commission, sur plusieurs pétitions présentées par des sociétés pour obtenir des dégrèvements de diverses sortes, présenté par M. Charles Fortin,...Charles FortinImpr. municipale19018
Rapport... (Acquisitions d'oeuvres d'art par la ville de Paris), par M. Louis Dausset,... (10 juillet 1901.)Louis DaussetImpr. municipale19014
Rapport... (Classement des voies privées de Paris), par M. Adolphe Chérioux,... (11 novembre 1901.)Adolphe ChériouxImpr. municipale190112
Rapport... (Conditions exigées des candidats aux fonctions de directeur et de directrice des écoles professionnelles de la ville de Paris), par M. Louis Dausset,... (8 juillet 1901.)Louis DaussetImpr. municipale19017
Rapport... (Hauteurs et les saillies des bâtiments dans la ville de Paris), par M. Adolphe Chérioux,... (5 juillet 1901)Adolphe ChériouxImpr. municipale190138
Rapport... (Laboratoire municipal de chimie), par M. Jean Colly,... (23 décembre 1901.)Jean CollyImpr. municipale190113
Rapport... (Projet d'entente à intervenir entre la Ville et l'État à propos du lotissement des terrains occupés par une partie du mur d'enceinte), par MM. Paul Brousse et Adolphe Chérioux,... (10 janvier 1902.)Adolphe ChériouxImpr. municipale190114
Rapport... (Règlements des écoles professionnelles), par M. Louis Dausset,... (18 novembre 1901.)Louis DaussetImpr. municipale1901170
Rapport... (Écoles professionnelles), par M. Louis Dausset (11 juillet 1901)Louis DaussetImpr. municipale19015
Rapport... [Contribution personnelle mobilière en 1902], présenté par M. Duval-Arnould,... [28 décembre 1901.]Louis Duval-ArnouldImpr. municipale19018
Rapport... sur le budget des dépenses et des recettes de la Préfecture de police pour l'exercice 1902, présenté par M. Georges Desplas,... [21 décembre 1901.]Georges DesplasImpr. municipale1901386
La Préfecture de police à l'Exposition universelle de 1900, ses services d'ordre et de sécurité, son exposition. [Par L. Rey et A. Féron.]Louis FéronImpr. municipale1900474
Note relative aux négociations éventuelles avec la Compagnie du gaz, présentée par M. Desplas... [22 décembre 1900.]Georges DesplasImpr. municipale19004
Projet de réorganisation des bureaux de la direction de l'Enseignement, présenté au Conseil au nom de la 4e commission, par M. Louis Dausset,... (27 décembre 1900.)Louis DaussetImpr. municipale19008
Proposition tendant à supprimer immédiatement les octrois et à répartir plus équitablement les charges municipales, présentée par M. Dubuc,... [5 novembre 1900.]Édouard DubucImpr. municipale19004
Rapport au nom de la 2e sous-commission du comité du budget et du contrôle, sur le budget des dépenses et des recettes de la Préfecture de Police pour l'exercice 1901Paris. Conseil municipal, Georges DesplasImpr. municipale1900684
Rapport général... [Budget de la ville de Paris pour 1901], par M. A. Deville,... [10 décembre 1900.]Alphonse DevilleImpr. municipale1900240