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878 œuvres

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Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle du 1er février 1965... Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965... De Quelques aspects de la GuyaneRomain Divisiaimpr. administrative196644
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Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle du 1er février 1965... Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965... De Quelques aspects de la GuyaneFrance. Cour d'appel. Amiens, Romain Divisiaimpr. administrative196644
Cour d'appel de Bastia. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. Discours de M. le conseiller Coulon, Alain-Fournier, rêve et réalité...France. Cour d'appel. Bastia, Léon Coulonimpr. administrative196636
Cour d'appel de Bastia. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. Discours de M. le conseiller Coulon, Alain-Fournier, rêve et réalité...Léon Coulonimpr. administrative196636
Cour d'appel de Caen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. Discours de M. Michel Brossault,... L'Énergie atomique et le droit...France. Cour d'appel. Caen, Michel Brossaultimpr. administrative196636
Cour d'appel de Montpellier. Audience solennelle du 16 septembre 1966. Du Rôle du Conseil souverain dans l'assimilation du Roussillon à la couronne de FranceFrance. Cour d'appel. Montpellier, Pierre Bonnefontimpr. administrative196632
Cour d'appel de Paris. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. La Justice et le travailPaul Lutz, Paul Lutzimpr. administrative196644
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965. Un Conflit de prestige et d'autorité à Pau, sous Louis XIVAndré Poumarèdeimpr. administrative196643
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. L'Exploration des PyrénéesHenry Favreimpr. administrative196636
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. L'Exploration des PyrénéesFrance. Cour d'appel. Pau, Henry Favreimpr. administrative196636
Ministère de l'intérieur. Direction des affaires politiques et de l'administration du territoire. Services du personnel. Service des affaires générales. Bureau des personnels techniques et spécialisés. Recrutement des agents des transmissions du Ministère de l'intérieurFrance. Direction générale des affaires politiques et administration du territoireimpr. administrative196636
Ministère de l'intérieur. Service des transmissions. Exploitation des stations de radiotéléphonieFrance. Ministère de l'intérieur. Service des transmissions (1912-1981)impr. administrative196647
Ministère de l'intérieur. Service des transmissions. Instruction sur la correspondance télégraphiqueFrance. Ministère de l'intérieur. Service des transmissions (1912-1981)impr. administrative196643
Retour d'U.R.S.S. 1965Gaston Valletteimpr. administrative196615
Association du Corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'intérieur... XXe anniversaireAssociation du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'intérieur. Franceimpr. administrative196536
Cour d'appel de Caen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965. Le Juge et les plus récentes dispositions du code de la routeMaurice Rouelleimpr. administrative196542
Cour d'appel de Montpellier. Audience solennelle du 16 septembre 1965. Une Survivance des droits de l'Ancien régimeFrance. Cour d'appel. Montpellier, Alain Bessetimpr. administrative196528
Cour d'appel de Montpellier. Audience solennelle du 16 septembre 1965. Une Survivance des droits de l'Ancien régime, le syndicat de Counozouls, discours... par M. Besset,...Alain Bessetimpr. administrative196528
Cour d'appel de Paris. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1964. La Justice et l'informationMartial Larocqueimpr. administrative196552
Cour d'appel de Paris. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965. L'Équité dans la justiceJacques Mazet, Jacques Mazetimpr. administrative196536
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1964. Discours de M. Dubié,... Les Désordres de la Barousse en 1848Charles Dubiéimpr. administrative196536
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1964. Discours de M. Dubié,... Les Désordres de la Barousse en 1848France. Cour d'appel. Pau, Charles Dubiéimpr. administrative196536
Cour de sûreté de l'Etat. Audience solennelle d'installation de M. le Premier Président Romerio et des nouveaux membres de la Cour, 27 février 1965France. Cour de sûreté de l'État, François Romerioimpr. administrative196532
Cour de sûreté de l'État. Audience solennelle d'installation de M. le Procureur général Dauvergne, 9 juillet 1965. DiscoursFrançois Romerio, Bertrand Dauvergne, Frédéric Lucien Ducimpr. administrative196528
Loi n° 49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse. Compte rendu des travaux de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence... 1965France. Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescenceimpr. administrative1965116
Ministère de la justice. Direction de l'administration pénitentiaire... Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire, 25 juin 1965.France. Conseil supérieur de l'administration pénitentiaireimpr. administrative196527
Barreau de la Cour d'appel de Caen... Audience solennelle de rentrée, 17 janvier 1964. Conférence des avocats stagiaires. Allocution du Bâtonnier André-Jean ChanutOrdre des avocats. Caen, Philippe Ballu, André Jean Chanutimpr. administrative196424
Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1963... Laon, berceau des libertés communalesRoger Lavirotte, Roger Lavirotteimpr. administrative196428
Cour d'appel de Caen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1964. La Bande des frères DavidJacques Laboulbene, Jacques Laboulbeneimpr. administrative196448
L'Hospitalisation des malades mentaux d'après la loi en Europe occidentaleJean Faurieimpr. administrative1964255