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9 544 œuvres

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Règlement et Consigne que le Roi veut être observés dans les hôtels où sont établis les ministres et les bureaux de la Guerre, de la marine et des affaires étrangèresFranceImp. royale1792—
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Règlement portant instruction aux colonels et autres officiers d'artillerie, Concernant la formation de l'artillerie à chevalFranceImp. royale1792—
Règlement pour la formation des Cinquante-quatre compagnies franches et des trois légions créées par la loi du 31 mai 1792FranceImp. royale1792—
Règlement pour les fournitures à faire aux troupes en campagne, en exécution de la loi du 29 février 1792FranceImp. royale1792—
Règlement relatif aux Chariots et chevaux de peloton à faire délivrer aux régiments destinés à entrer en CampagneFranceImp. royale1792—
Règlement sur la formation des bataillons d'infanterie destinés à entrer en Campagne, et traitement extraordinaire qui leur est accordé par la loi du 29 février 1792FranceImp. royale1792—
Règlement sur la formation des escadrons de cavalerie et de dragons destinés à entrer en Campagne, et traitement extraordinaire qui leur est accordé par la loi du 29 février 1792FranceImp. royale1792—
Règlement sur la formation des escadrons de hussards et chasseurs destinés à entrer en campagne, et traitement extraordinaire qui leur est accordé par la loi du 29 février 1792FranceImp. royale1792—
Règlement sur la formation, les appointements, la solde, l'avancement, l'ordre des détachements et l'administration des neuf Compagnies de Canonniers à chevalFranceImp. royale1792—
Règlement sur la fourniture de la viande à faire aux troupes campées ou rassemblées en Corps d'armée pendant la Campagne de 1792FranceImp. royale1792—
Règlement sur la fourniture de viande à faire aux troupes en garnisonFranceImp. royale1792—
Signalemens des prisonniers échappés des prisons d'AvignonFranceImp. royale17923
Arrêt du conseil d'état portant nomination de commissaires pour les acquisitions qui restent à faire de maisons et terrains nécessaires à l'agrandissement des halles et marchés de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1791—
Décrets de l'Assemblée NationaleFranceImp. royale1791—
Extrait du règlement concernant l'avancement aux grades militaires, en vertu du décret de l'Assemblée nationale, sanctionné par le Roi le 29 octobre 1790FranceImp. royale1791—
Instruction (du ministre de la guerre) aux officiers généraux commandant dans les divisions et aux adjudants généraux employés sous leurs ordres pour régler provisoirement les fonctions et le Service des Adjudants généraux de l'arméeFrance. Ministère de la guerre (1791-1936)Imp. royale1791—
Instruction concernant le service des Ponts et Chaussées, adressée par ordre du roi aux directoires des quatre vingt trois départements. Du 17 avril 1791FranceImp. royale1791—
Instruction concernant les fonctions des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles, adressée par ordre du roi aux directoires des quatre-vingt-trois départements. (12 novembre 1791.)FranceImp. royale1791—
Instruction concernant les fonctions des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles... adressée... aux directoires des 83 départementsFranceImp. royale1791—
Instruction pour le paiement des pensions à la caisse de la Liste civile. Du 4 août 1791FranceImp. royale1791—
Instruction provisoire (du ministre de la guerre) sur l'admission des sujets qui se destinent aux corps de l'artillerie et du génieFrance. Ministère de la guerre (1791-1936)Imp. royale1791—
Instruction provisoire pour les Officiers généraux chargés de l'inspection des troupes d'Infanterie. Du 15 novembre 1791. (SignéFranceImp. royale1791—
Instruction provisoire pour les officiers généraux chargés de l'inspection des troupes d'infanterieFranceImp. royale1791—
Instruction provisoire pour les officiers généraux chargés de l'inspection des troupes à chevalFranceImp. royale1791—
Instruction provisoire sur l'habillement des troupesFranceImp. royale1791—
Instruction provisoire sur l'uniforme des commissaires des guerres, en exécution de la loi du 14 octobre 1791FranceImp. royale1791—
Instruction provisoire sur le mode de remplacement des grenadiersFranceImp. royale1791—
Proclamation du Roi en exécution de la loi du 29 Septembre 1791, relative au licenciement des troupes des ColoniesFranceImp. royale1791—
Proclamation du Roi en exécution de la loi du 5 janvier 1791 relative à la création d'un régiment de cavalerieFranceImpr. roy.1791—
Proclamation du Roi, en exécution de la loi du 20 mars 1791 relative aux troupes provincialesFranceImp. royale1791—