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71 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De l'Ouverture des successions et des qualités requis pour succéder...Albert NormandImp. A. Dupré186483
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De l'Usufruit, des droits de l'usufruitier...
Jules Riom
Imp. A. Dupré
1864
48
Des donations faites par contrat de mariage et aux enfants à naître du mariage, et des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit pendant le mariageErnest TrodouxImp. A. Dupré186446
Des règles générales et particulières sur la forme des testamentsFrançois VedrèneImp. A. Dupré186443
Du partage de l'actif...Clément-Georges RouilléImp. A. Dupré186438
Des Effets de l'absence relativement au mariage...Léon PetiteauImp. A. Dupré1863—
Des Effets du partage et de la garantie des lots. De la rescision en matière de partage...Léopold MeslinImp. A. Dupré186334
De l'Indignité et de l'ingratitude...Louis RaffoImp. A. Dupré186139
De la Garantie dans les ventes...Louis-Pierre-Zacharie MesminImp. A. Dupré186130
Des Effets des conventions et des jugements à l'égard des tiers...Valentin RobertImp. A. Dupré186134
Du Bénéfice d'inventaire...Alfred OrillardImp. A. Dupré186155
Du Louage d'ouvrage et d'industrie...Edouard PissavyImp. A. Dupré186137
De l'Autorité de la chose jugée...Jules PourcelieImp. A. Dupré186037
Des Legs...Edouard PelissonImp. A. Dupré186052
Du Domicile...Pierre-Anatole MoreauImp. A. Dupré186036
Du Payement...Eugène Moricheau-BeauchampImp. A. Dupré186051
De la Preuve testimoniale...Édouard Parenteau-DubeugnonImp. A. Dupré185931
De la Société civile et de la société en commandité...Ernest MontaudonImp. A. Dupré185926
De la Séparation de corps...Pierre-Evariste OreImp. A. Dupré185929
De la formation, de la publication et des effets de la loi en généralErnest SurraultImp. A. Dupré1859328
Du domicile...Ernest de Villoutreys de BrignacImp. A. Dupré185934
Comment se conservent les privilègesEugène SarazinImp. A. Dupré185825
De l'expropriation forcéeEdmond ThiaudièreImp. A. Dupré185852
Des Actes authentiquesJules MauriceImp. A. Dupré185834
Des Donations par contrat de mariageAntony RegnaultImp. A. Dupré185872
Des Droits de l'époux présent commun en biens...Jean ProustImp. A. Dupré185827
Des Enfants naturels...Victor Mousnier-MoulinardImp. A. Dupré185832
Demandes en nullité de mariage...Edmond PoitevinImp. A. Dupré185755
Des Donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage...Omer PineauImp. A. Dupré185754
Des Droits et devoirs respectifs des époux...Amélie PapillaultImp. A. Dupré185724