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2 866 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Opinion de M. Dufort sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers... Séance du 1er octobre 1814André DufortImprimerie de Hacquart181439
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Opinion de M. Dumolard sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 8 novembre 1814
Joseph-Vincent Dumolard
Imprimerie de Hacquart
1814
7
Opinion de M. Dumolard sur le projet de loi relatif aux habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 29 septembre 1814Joseph-Vincent DumolardImprimerie de Hacquart18148
Opinion de M. Dumolard sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse. Séance du 6 août 1814Joseph-Vincent DumolardImprimerie de Hacquart181419
Opinion de M. Dumolard, sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 24 octobre 1814Joseph-Vincent DumolardImprimerie de Hacquart181424
Opinion de M. Dupont,... sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent réunis à la France... Comité secret du 28 septembre 1814Jacques-Charles Dupont de l'EureImprimerie de Hacquart181410
Opinion de M. Durbach sur la loi des finances. Séance du 30 août 1814François Jean Frédéric DurbachImprimerie de Hacquart181424
Opinion de M. Durbach sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent réunis à la France... Comité secret du 28 septembre 1814François Jean Frédéric DurbachImprimerie de Hacquart181411
Opinion de M. Durbach, sur la liberté de la presseFrançois Jean Frédéric DurbachImprimerie de Hacquart181415
Opinion de M. Durbach, sur le projet de loi concernant la restitution aux émigrés de leurs biens non vendus... séance du 25 octobre 1814François Jean Frédéric DurbachImprimerie de Hacquart181435
Opinion de M. Eméric-David sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse. Séance du 11 août 1814Toussaint-Bernard Émeric-DavidImprimerie de Hacquart18144
Opinion de M. Faget de Baure sur la question relative à l'interprétation des lois. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 17 septembre 1814Jacques-Joseph Faget de BaureImprimerie de Hacquart181422
Opinion de M. Faget de Baure, sur le projet de loi relatif à la liberté de la presseJacques-Joseph Faget de BaureImprimerie de Hacquart181419
Opinion de M. Faget de Baure, sur le projet de loi relatif à la responsabilité des ministres. Imprimée par ordre de la ChambreJacques-Joseph Faget de BaureImprimerie de Hacquart181431
Opinion de M. Faget de Baure, sur le projet de loi relatif à la restitution des biens des émigrés. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 26 octobre 1814Jacques-Joseph Faget de BaureImprimerie de Hacquart181420
Opinion de M. Faydel,... sur le projet de loi concernant les biens à restituer aux Français ci-devant émigrésJean-Félix FaydelImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Fleury, relative au projet de loi sur la responsabilité des ministres. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 15 octobre 1814Jean Baptiste Magdelaine Fleury, Honoré Marie FleuryImprimerie de Hacquart181424
Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif aux finances, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 1er septembre 1814Bertrand-Pierre-Dominique Fornier de Saint-LaryImprimerie de Hacquart181422
Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 4 octobre 1814Bertrand-Pierre-Dominique Fornier de Saint-LaryImprimerie de Hacquart181411
Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse,Bertrand-Pierre-Dominique Fornier de Saint-LaryImprimerie de Hacquart1814—
Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent reunis à la FranceBertrand-Pierre-Dominique Fornier de Saint-LaryImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Félix Faulcon,... sur le projet de loi relatif aux douanes et à l'impôt sur le sel... Séance du 19 novembre 1814Félix FaulconImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Félix Faulcon,... sur le projet de loi relatif aux habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 22 septembre 1814Félix FaulconImprimerie de Hacquart18148
Opinion de M. G. Desgraves,... sur les obligations du trésor royal proposées pour l'extinction de l'arriéré. Budgets de 1814 et 1815. Séance du 29 août 1814Georges DesgravesImprimerie de Hacquart181436
Opinion de M. Goulard, sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés, non vendus, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 25 octobre 1814Jean-François-Thomas GoulardImprimerie de Hacquart181426
Opinion de M. Jalabert sur la loi des finances, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 30 août 1814François JalabertImprimerie de Hacquart181426
Opinion de M. Jalabert, député du département des Pyrénées Orientales, sur le projet de loi relatif à l'impôt sur les boissons. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 5 novembre 1814François JalabertImprimerie de Hacquart181423
Opinion de M. Jalabert, député du département des Pyrénées orientales, sur la liberté de la presseFrançois JalabertImprimerie de Hacquart1814—
Opinion de M. Janod, député du Jura, relative à l'admission de M. Pictet-DiodatiJean Joseph Joachim JanodImprimerie de Hacquart18144
Opinion de M. Laborde, sur le projet de loi concernant la restitution aux émigrés de leurs biens non vendus... Séance du 26 octobre 1814Jean-Pierre LabordeImprimerie de Hacquart181416