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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Nouvelles réflexions de M. le chevalier Desribes, sur le projet de loi concernant la restitution aux émigrés de leurs biens non vendus... Séance du 28 octobre 1814Austremoine DesribesImprimerie de Hacquart18146
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Observations sur le budget de 1815, considérations sur les contributions indirectes, examen sur la possibilité de supprimer les droits de mouvement et de détail sur les boissons, par M. le chevr Michelet de Rochemont,François Laurent Michelet de RochemontImprimerie de Hacquart181450
Opinion de M. Admirault, sur le projet de loi relatif aux douanes, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 17 novembre 1814Jean-Louis AdmyrauldImprimerie de Hacquart181434
Opinion de M. Anglès sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 31 octobre 1814Charles-Grégoire AnglèsImprimerie de Hacquart18148
Opinion de M. Avoyne-Chantereyne, sur la liberté de la presseVictor Avoyne de ChantereyneImprimerie de Hacquart181419
Opinion de M. Barrot sur le projet de loi relatif à la taxe sur les boissons... Séance du 5 novembre 1814Jean-André BarrotImprimerie de Hacquart181431
Opinion de M. Beslay sur le budget... Séance du 1er septembre 1814Charles-Hélène-Bernardin BeslayImprimerie de Hacquart181463
Opinion de M. Boirot,... sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 28 octobre 1814Antoine BoirotImprimerie de Hacquart181419
Opinion de M. Bouffey, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers... Séance du 3 octobre 1814Louis-Dominique-Amable BouffeyImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Bouteiller, sur l'importation des fers étrangers... Séance du 3 octobre 1814Charles-François Romaric de BouteillerImprimerie de Hacquart181411
Opinion de M. Chabaud de La Tour, membre de la Chambre des députés, contre la loi proposée sur la liberté de la presseAntoine-Georges-François de Chabaud LatourImprimerie de Hacquart181420
Opinion de M. Clausel de Coussergues sur le projet de loi relatif aux habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 24 septembre 1814Jean-Claude Clausel de CousserguesImprimerie de Hacquart18146
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814Jean-Claude Clausel de CousserguesImprimerie de Hacquart18147
Opinion de M. Clément,... sur le projet de loi relatif à l'exportation et à l'importation des grains... Séance du 10 octobre 1814Charles-Louis ClémentImprimerie de Hacquart181418
Opinion de M. Damp-Martin sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés... Séance du 26 octobreAnne-Henri Cabet DampmartinImprimerie de Hacquart18148
Opinion de M. Del'Horme, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815... Séance du 1er septembre 1814Albin-Barthélémy-Fleury de L'HormeImprimerie de Hacquart181439
Opinion de M. Del'Horme,... sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 29 septembre 1814Albin-Barthélémy-Fleury de L'HormeImprimerie de Hacquart181418
Opinion de M. Delahaye,... sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 19 novembre 1814Claude Augustin DelahayeImprimerie de Hacquart181418
Opinion de M. Delattre,... sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 18 novembre 1814François-Pascal DelattreImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Delhorme sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814Albin-Barthélémy-Fleury de L'HormeImprimerie de Hacquart181422
Opinion de M. Delhorme, député de l'Aisne, sur la liberté de la presseAlbin-Barthélémy-Fleury de L'HormeImprimerie de Hacquart181414
Opinion de M. Desaux, sur le projet de loi relatif aux finances, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 31 août 1814Joseph DesauxImprimerie de Hacquart181424
Opinion de M. Desgraves, sur le projet de loi relatif aux douanes, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 17 novembre 1814Georges DesgravesImprimerie de Hacquart181424
Opinion de M. Desrousseaux sur le projet de loi concernant l'exportation des mérinos et des laines fines... Séance du 11 novembre 1814Joseph-Auguste DesrousseauxImprimerie de Hacquart181412
Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers... Séance du 3 octobre 1814Joseph-Auguste DesrousseauxImprimerie de Hacquart181422
Opinion de M. Duclaux sur la restitution aux émigrés de leurs biens non vendus... Séance du 26 octobre 1814Augustin DuclauxImprimerie de Hacquart181430
Opinion de M. Duclaux sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 18 novembre 1814Augustin DuclauxImprimerie de Hacquart181418
Opinion de M. Duclaux,... sur le projet de loi relatif aux habitants des départements qui furent réunis à la France... Séance du 28 septembre 1814Augustin DuclauxImprimerie de Hacquart18148
Opinion de M. Dufort sur le budget... Séance du 30 août 1814André DufortImprimerie de Hacquart181427
Opinion de M. Dufort sur le projet de loi relatif aux douanes, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 17 novembre 1814André DufortImprimerie de Hacquart181434