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Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le budget de son ministèreJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18224
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Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le chapitre VI du budget de son ministère
Joseph de Villèle
Imprimerie de Hacquart
1822
—
Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le projet de loi de douanesJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart182211
Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le projet de loi de finances de l'exercice 1823 (arriéré)Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18226
Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le projet de loi de finances pour l'exercice 1823.Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18227
Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le projet de loi relatif aux canauxJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart182211
Discours de Son Excellence M. le ministre de la Marine, contre l'amendement proposé par M. Labbey de PompierresAimé-Marie-Gaspard Clermont-TonnerreImprimerie de Hacquart18223
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, contre l'amendement proposé par M. Dequeux Saint-Hilaire, tendant à obtenir une réduction proportionnelle sur les traitemensJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18227
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur le budget de son ministèreJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18227
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, sur le projet de loi de finances de l'exercice 1823 (arriéré)Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18224
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, sur le projet de loi de finances pour l'exercice 1823Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart182211
Discours improvisé de M. Ganilh, député du Cantal, en réponse à M. le ministre des Finances, sur l'article 1er du budget de 1822Charles GanilhImprimerie de Hacquart18227
Discours improvisé de M. Laisné de Villevêque, député du Loiret, sur la réduction des frais de perception des contributions indirectes, proposée par la commissionGabriel Jacques Laisné de VillevêqueImprimerie de Hacquart18224
Discours prononcé par M. Becquey, conseiller d'État, directeur général des Ponts et chaussées et des mines, député de la Haute-Marne, commissaire du Roi, sur le projet de loi concernant les canauxLouis BecqueyImprimerie de Hacquart1822—
Discours prononcé par M. Otard, député du département de la Charente, sur l'expulsion de Paris des distilleries de fécule de pommes de terreJean-Baptiste-Antoine OtardImprimerie de Hacquart1822—
Discours prononcé par M. de Cayrol, député de la Nièvre, sur l'article 2 du chapitre II du budget du ministère de la GuerreLouis-Nicolas-Jean-Joachim de CayrolImprimerie de Hacquart18227
Discours prononcé par M. le Comte de St.-Cricq, conseiller d'État, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes (article Bestiaux)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182212
Discours prononcé par M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le budget de l'administration des douanesPierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1822—
Discours prononcé par M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le budget des recettes. (Sels.)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182212
Discours prononcé par M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne. Sur le projet de loi concernant les douanesPierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182227
Discours prononcé par M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, dépué de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes, article FontesPierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182211
Discours prononcé par M. le comte de St.-Cricq, conseiller d'État, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanesPierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182211
Discours prononcé par M. le général Veilande, député des Ardennes, sur les contributions indirectes (boissons)Michel VeilandeImprimerie de Hacquart1822—
Discours prononcé par M. le ministre des Finances, en réponse aux observations de M. GanilhJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart1822—
Discours prononcé par M. le ministre des Finances, sur l'article 1er du budget de l'exercice 1822Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18227
Discours prononcé par M. le ministre des Finances, sur les articles additionnels proposés au projet de loi des comptes de l'exercice 1820Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18228
Développemens de M. le vicomte de Castelbajac, député de la Haute-Garonne, sur l'administration des harasMarie-Barthélemy de CastelbajacImprimerie de Hacquart182215
Développemens de l'amendement de M. Bazire, député du département du Calvados, sur le chapitre IV du budget du ministère des FinancesPierre BazireImprimerie de Hacquart18227
Développemens de l'amendement de M. Bujaut, député du département des Deux-Sèvres, à l'article 2 du projet de loi de finances de l'exercice 1823Jacques BujaultImprimerie de Hacquart18224
Développemens de l'amendement de M. Dequeux-Saint-Hilaire, député du Nord, sur une réduction proportionnelle sur les traitemensPhilippe Alexandre Dequeux Saint-HilaireImprimerie de Hacquart18223