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2 866 œuvres
| Réplique de M. de Frenilly, rapporteur, au discours de M. Sirieys de Mayrinhac sur le budget du ministère de l'Intérieur | François-Auguste Fauveau de Frénilly | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 2 |
| Résumé de la discussion du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction des rentes cinq pour cent, fait par M. Masson, rapporteur de la commission | Victor Masson | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Résumé de la discussion du projet de loi relatif aux chemins communaux, fait par M. le comte Du Hamel, rapporteur de la commission | Louis Joseph Du Hamel | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Résumé de la discussion du projet de loi sur la septennalité, fait par M. de Martignac, rapporteur de la commission | Jean-Baptiste Sylvère Gaye Martignac | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Résumé de la discussion du projet de loi sur les pensions militaires, fait par M. le comte Dupont, rapporteur de la Commission | Pierre Dupont de l'Étang | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 7 |
| Résumé de la discussion du projet de loi sur les tabacs, fait par M. le comte d'Aboville, rapporteur de la commission | Augustin Marie d' Aboville | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Communication de Son Exc. le ministre de la Guerre | Alexandre Élisabeth Michel Digeon | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 4 |
| Discours M. le comte de St-Cricq, commissaire du Roi, directeur général des douanes, sur le budget de l'exercice 1824 (droit sur les laines) | Pierre Saint-Cricq | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 15 |
| Discours de M. Carrelet de Loisy, député de Saône-et-Loire, sur le chapitre XIII du budget du ministère de l'Intérieur | Antoine-Bernard Carrelet de Loisy | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 7 |
| Discours de M. le comte de St-Cricq, commissaire du Roi, directeur général des douanes, sur le budget de l'exercice 1824, chapitre Douanes | Pierre Saint-Cricq | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 35 |
| Discours de M. le comte de St-Cricq, commissaire du Roi, directeur général des douanes, sur le budget de la Marine de 1824, (chapitre Colonies) | Pierre Saint-Cricq | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 7 |
| Discours de M. le comte de St-Cricq, commissaire du Roi, directeur général des douanes, sur le budget des douanes de l'exercice 1824 | Pierre Saint-Cricq | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 7 |
| Discours de M. le vicomte de Caux, commissaire du Roi, sur le chapitre XV du budget du ministère de la Guerre (Carte de France) | Louis-Victor de Caux | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 7 |
| Discours de Son Exc. M. le garde des sceaux, sur le budget de son département | Charles-Ignace Peyronnet | Imprimerie de Hacquart | 1823 | — |
| Discours de Son Exc. le ministre de Finances, sur le budget de l'exercice 1824 (droits sur les laines) | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 7 |
| Discours de Son Exc. le ministre des Finances, en réponse aux observations de M. de Bourrienne, sur la ferme des jeux | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1823 | 3 |