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Opinion de M. le comte Alexis de Noailles, député de la Corrèze, sur le chapitre IV du budget du ministère de l'Intérieur. (Hospice des Quinze-Vingts et Institution royale des jeunes aveugles.)Alexis Louis Joseph Cte de NoaillesImprimerie de Hacquart1824
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Opinion de M. le comte Alexis de Noailles, député de la Corrèze, sur le chapitre IV du budget du ministère de l'Intérieur. (Institution royale des jeunes aveugles.)Alexis Louis Joseph Cte de NoaillesImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte Alexis de Noailles, député de la Corrèze, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de 1823Alexis Louis Joseph Cte de NoaillesImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le comte Boscal de Réals, député de la Charente-inférieure, sur le projet de loi relatif à la manière de constater les produits en eaux-de-vie et esprits chez les distillateurs et bouilleursCharles-François Boscal de RealsImprimerie de Hacquart18247
Opinion de M. le comte Chabrol de Volvic, député du Puy-de-Dôme, sur le projet de loi concernant la perception des droits sur les eaux-de-vieGilbert-Joseph-Gaspard de Chabrol de VolvicImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte Du Hamel, député de la Gironde, sur le chapitre IV du budget du ministère de l'Intérieur (secours généraux)Louis Joseph Du HamelImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le comte Du Parc, député de la Manche, sur l'article 3 du chapitre XVII du budget du ministre de la Guerre. Première partieConstantin-Frédéric-Timoléon Duparc de BarvilleImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte Du Parc, député de la Manche, sur l'article du budget relatif à la Légion-d'honneurConstantin-Frédéric-Timoléon Duparc de BarvilleImprimerie de Hacquart18244
Opinion de M. le comte Duparc, député de la Manche, sur les exceptions proposées au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centConstantin-Frédéric-Timoléon Duparc de BarvilleImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le comte Ferdinand de Berthier, député de la Seine, sur le budget de 1825Ferdinand de BertierImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte Ferdinand de Bertier, député de la Seine, sur le chapitre VI du budget du ministère de l'IntérieurFerdinand de BertierImprimerie de Hacquart18247
Opinion de M. le comte Theobald d'Hoffelize, député de la Meurthe, sur le chapitre XII du budget du ministère de l'Intérieur, relatif aux secours à accorder pour les incendies, la grêle et les inondationsThéobald d HoffelizeImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le comte de Berthier, député de la Seine, sur l'administration centraleFerdinand de BertierImprimerie de Hacquart18244
Opinion de M. le comte de Bertier, député de la Seine, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centFerdinand de BertierImprimerie de Hacquart182416
Opinion de M. le comte de Blangy, député de l'Eure, sur le chapitre II du budget du ministère de l'IntérieurBon Henri Pierre Le Viconte de BlangyImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte de Charencey, député de l'Orne, sur les droits de douanesCharles-Guillaume de CharenceyImprimerie de Hacquart18248
Opinion de M. le comte de Girardin, député de la Seine-inférieure, sur le chapitre Ier du budget du ministère de l'IntérieurStanislas GirardinImprimerie de Hacquart18248
Opinion de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centFrançois-Régis de La BourdonnayeImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte de La Bourdonnaye, député du département de Maine-et-Loire, sur l'amendement proposé par M. Leroy au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centFrançois-Régis de La BourdonnayeImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le comte de Laurencin, député du département du Rhône, sur le chapitre II du budget du ministère de la GuerreFrançois-Aimé de LaurencinImprimerie de Hacquart18247
Opinion de M. le comte de Louvigny, député de la Sarthe, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centPierre François Henri Bouvet de LouvignyImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte de Malartic, député de la Seine-Inférieure, sur le budget de 1825Amable Pierre Hippolyte Joseph Maurès MalarticImprimerie de Hacquart18248
Opinion de M. le comte de Malartic, député de la Seine-inférieure, sur le budget du ministère de l'IntérieurAmable Pierre Hippolyte Joseph Maurès MalarticImprimerie de Hacquart18244
Opinion de M. le comte de Montbron, député de la Haute-Vienne, sur l'amendement de M. Dutertre, au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph Cherade de MontbronImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le comte de Montmarie, député du Haut-Rhin, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de 1823Louis François Élie Cte Pelletier de MontmarieImprimerie de Hacquart182416
Opinion de M. le comte de Partouneaux, député du Var, sur le projet de loi relatif aux pensions militairesLouis PartouneauxImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte de Saint-Marsault, député de la Charente-inférieure, sur le projet de loi relatif à la manière de constater les produits en eau-de-vie et esprits chez les distillateurs et bouilleursLouis-Alexandre-Benjamin Green de Saint-MarsaultImprimerie de Hacquart18247
Opinion de M. le comte de Sesmaisons, député de la Seine-inférieure, sur la solde de disponibilitéDonatien de SesmaisonsImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le comte de St.-Cricq, député des Basses-Pyrénées, président du Bureau de commerce et des colonies, sur l'entrepôt des grains étrangers à MarseillePierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le comte de Thiard, député de Saône-et-Loire, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centAuxonne-Marie-Théodose de ThiardImprimerie de Hacquart182411