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1 903 œuvres

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Les Sources du théâtre anglais à l'époque de la RestaurationW Harvey JellieLibrairie générale de droit et de jurisprudence1906167
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Traité de la compétence civile judiciaire des juges de paix, et des éléments de droit civil, de procédure et les lois spéciales qui se rapportent à cette compétence, par J.-L.-M. Cornilliat,J L M CornilliatLibrairie générale de droit et de jurisprudence1906676
Affaissements du sol et sociétés houillères, observations et critiqueDésiré HermaryLibrairie générale de droit et de jurisprudence190598
Congrès international de droit comparé tenu à Paris du 31 juillet au 4 août 1900Exposition internationale. Congrès international de droit comparé (1900 ; Paris)Librairie générale de droit et de jurisprudence1905621
De l'Autorisation et de la surveillance des Sociétés d'assurance sur la vie, étude de droit public et de législation comparéeGeorges PannierLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905469
De l'Organisation et des pouvoirs des assemblées générales dans les sociétés par actions, notamment au point de vue des modifications à apporter aux statuts, par G. Bourcart,Gabriel BourcartLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905320
De la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers, en matière d'état des personnesLéon LedouxLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905154
Des Formes de la saisie immobilière et spécialement de la prohibition de la clause de voie paréeAndré HerbertLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905180
Du Nom commercial, artistique et littéraire en droit françaisCharles ReibelLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905308
L'Impérialisme économique et la grande industrie anglaisePaul GannayLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905314
La Question de Terre-Neuve avant et après la convention du 8 avril 1904 entre la France et l'AngleterreMarcel HignetteLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905215
Le "Grand Guignol" contre "l'Indiscret". Plaidoiries de Me Olagnier et de Me René LafonRené LafonLibrairie générale de droit et de jurisprudence190519
Le Code du travail, annoté d'après la jurisprudence et les circulaires ministérielles, recueil méthodique de la législation et de la jurisprudence réglant la situation des travailleurs et de leurs employeurs, par Louis André,... Léon Guibourg,Léon GuibourgLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905684
Le Régime des fonds d'États étrangers en FranceRomain CartierLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905195
Le gouvernement parlementaire sous la RestaurationLouis MichonLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905471
Les Syndicats dans la viticulture champenoiseLucien LheureuxLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905194
Manuel pratique des accidents du travail et de l'assurance-accidents, commentaire analytique des lois du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 22 mars 1902, et du 30 juin 1899, au courant de la dernière jurisprudence, accompagné d'une étude de l'assurance-accidents-loi et suivi des projets de loi votés par la Chambre et le Sénat, étendant ou modifiant la législation en matière d'accidents du travail, à l'usage des patrons et des ouvriers, par Paul Page,Paul PageLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905288
Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc,... pour Mme Marguerite Durand contre MM. Victor Charbonnel et LhermitteClaude Léouzon Le DucLibrairie générale de droit et de jurisprudence190568
Projet de traité entre la France et l'Italie sur la compétence judiciaire, sur l'autorité et l'exécution des décisions judiciaires, des sentences arbitrales et des actes authentiques, par Charles Lachau,Charles LachauLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905110
Société d'enseignement supérieur. Dons, donations et legs. Rapport présenté à la Société, par M. François Picavet... dans l'assemblée du 6 juillet 1905François PicavetLibrairie générale de droit et de jurisprudence190524
Traité de droit public internationalAlexandre MérignhacLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905596
Traité de science et de législation pénitentiairesPaul CucheLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905510
Étude juridique du risque dans l'assurance sur la vieCharles MazeLibrairie générale de droit et de jurisprudence1905214
Affaire Rochefort contre de Valcarlos, plaidoirie de Me Labori,Fernand LaboriLibrairie générale de droit et de jurisprudence190445
De l'AmnistieLouis CabatLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904228
L'Impôt direct communalJean GranetLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904292
La Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail étudiée dans sa sphère et dans ses conditions générales d'applicationsM MomonLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904296
La Protection des enfants nés hors mariage et les projets de réformesHorace NicolescuLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904156
La Réforme des Conseils d'hygiène par la loi du 15 février 1902Edmond TeulonLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904139
La femme dans le ménagePierre BinetLibrairie générale de droit et de jurisprudence1904339