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129 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des Legs universels et à titre universel...Pierre-Adrien PignerolG. Retaux186898
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Des Légataires à titre particulier...
H. L. May
G. Retaux
1868
85
Des causes qui interrompent ou qui suspendent le cours de la prescriptionGabriel ChandèzeG. Retaux186873
Des comptes de tutelle et de l'émancipationUlysse-Eugène-Bienvenu CanonneG. Retaux186869
Des conditions essentielles pour la validité des conventionsA. CouraultG. Retaux186837
Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit durant le mariageAbram-Samuel TedeschiG. Retaux186875
Des diverses espèces de tuteurFrançois-Marie-Georges SerphG. Retaux186849
Des effets de la possession de bonne foi,quant à l'acquisition des fruits et quant à la prescription par dix et vingt ansEdouard BreuilG. Retaux186838
Des legs particuliers et des exécuteurs testamentairesEdmond AvenelG. Retaux186865
Des rapports. Des rapports à succession dans l'ancien droitAlbert-Aristide-Marcel DaligaultG. Retaux186861
Des successions anormalesEmile CheruyG. Retaux186853
Du Nantissement...Charles-Arthur Rafelis de BrovesG. Retaux186839
Du Passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté...Georges-Louis ProvensalG. Retaux186866
Du Sénatus-consulte Velléien, en droit romain, et de l'Incapacité de la femme mariée, en droit françaisRené PénicaudG. Retaux1868313
Du contrat d'assurance sur la vieJules RomeG. Retaux1868284
Du louage d'ouvrage et d'industrieJ. Th. Léonce ChaillouG. Retaux186847
Du partage de la communauté après l'acceptationPierre-Léon TourretteG. Retaux186860
Du prêt de consommationSawa ChomanescoG. Retaux186854
Essai sur la subrogation à l'hypothèque légale de la femmeGaston Labadie-LagraveG. Retaux1868144
Faculté de droit de Douai. Étude sur la lésion en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat par Ernest Taisne,...Ernest TaisneG. Retaux1868187
Faculté de droit de Paris. De l'Erreur en matière civile, d'après le droit romain et le Code Napoléon. Thèse pour le doctorat soutenue par Charles-Marie Chobert, le samedi 1er août 1868...Charles ChobertG. Retaux1868324
Faculté de droit de Paris. De la Cession des créances en droit romain et en droit civil. De l'Endossement en droit commercial. Thèse pour le doctorat soutenue par Louis-Aristide Malécot,...Louis-Aristide MalécotG. Retaux1868135
Faculté de droit de Paris. Droit romainEugène MirG. Retaux1868145
Faculté de droit de Paris. Étude sur les cours d'eau en droit romain. La Législation des irrigations en droit français. Thèse pour le doctorat, par Isidore Jullien,...Isidore JullienG. Retaux1868233
Le Ministère de l'Agriculture et des Forêts. A Messieurs les SénateursAloys WisstG. Retaux1868—
Le Ministère de l'agriculture et des forêts. À messieurs les sénateursLouis TassyG. Retaux186823
Legs universels et à titre universel...Julien MerlandG. Retaux186862
Les Américains d'aujourd'hui. I. Le Président Andrew Johnson, par Léon ChotteauLéon ChotteauG. Retaux186831
Lois usuelles annotées. La Chasse, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs... par MM. Ad. Giraudeau,... et J.-M. Lelièvre,...J.-M. Lelièvre, Adolphe GiraudeauG. Retaux186896
Pour quelles causes la séparation de corps peut-elle être demandée. Fins de non recevoir. Par qui peut-elle être forméeVictor-Albert BertaultG. Retaux186879