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30 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :G. Godde×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnementHenry Taudière, Alexandre Celier, A Le VavasseurG. Godde
1928
224
La Criminalité militaire en France en temps de paix. Préface de M. le Dr. Paul Chavigny,...Paul ProventG. Godde1926341
Premier Congrès de police judiciaire internationale. Monaco (avril 1914). Actes du CongrèsCongrès de police judiciaire internationale (01 ; 1914 ; Monaco)G. Godde1926287
Traité-formulaire des partages d'ascendants par acte entre vifsAlbert JavonG. Godde1926168
Étude historique et de droit comparé sur l'âge en matière de capacité nuptiale et sur les tiers consentements requis en vue du mariage, par Pierre Nisot,...Pierre J NisotG. Godde1926150
Les Assurances sur la vie envisagées au point de vue de la pratique notariale en droit civil et en droit fiscal, par F. et G. Roulois,...Francis Roulois, Georges RouloisG. Godde1925105
Les impôts cédulaires et l'impôt général sur le revenuGeorges VincentG. Godde1925511
Maîtres et gens de serviceEugène Penancier, Lucien HaasG. Godde1925232
Traité théorique et pratique des tribunaux de simple police, avec de nombreuses formulesBarthélemy Vignalou-PérerG. Godde1925427
Étude pratique sur la loi applicable à la succession d'un étranger décédé en France, par Pierre Pellerin,...Pierre PellerinG. Godde192530
De la rédaction des formules de déclarations de successions et des pièces annexéesGaston GinestousG. Godde1924176
Traité formulaire des inventairesAlbert Javon, Albert JavonG. Godde1924261
Guide formulaire portatif à l'usage des huissiers et de leurs clercsPaul ColinG. Godde1923292
Le chèque et sa fonction économiqueFrançois Albert-BuissonG. Godde1923163
Les Actions à droit de vote privilégié. I. Considérations économiques et techniques. II. Régime juridique actuel des actions à droit de vote privilégié. III. Projets de réglementation actuelleHenry SolusG. Godde192360
Manuel juridique des vices rédhibitoiresÉmile Godart, Paul CozetteG. Godde1923332
Étude sur la fusion du droit de timbre et d'enregistrementCharles SauvanetG. Godde1923224
Des Successions à liquider en France comprenant des biens aux États-Unis, et de quelques notions de droit américain sur les successions, par Pierre Pellerin,... 2e éditionPierre PellerinG. Godde192262
La Réforme du régime foncier en France. Préface de M. Raphaël-Georges Lévy,...François RogerG. Godde1922260
Le Code de la route, réglementation nouvelle de la circulation sur les voies publiquesAlbert JeanG. Godde1922201
Petit formulaire portatif des notaires... par Albert Javon,...Albert JavonG. Godde1922407
Bonne justice !...Georges RanssonG. Godde1921221
De l'Absence en matière civile et militaire et de la constatation du décès des militaires, par G. Rau,...Gaston RauG. Godde1921305
Dommages de guerre, guide pratique pour l'application de la loi du 17 avril 1919, vade-mecum à l'usage de MM. les membres des commissions cantonales d'évaluation des dommages de guerre, par Me A. Saffrey,...A. SaffreyG. Godde1920114
Nouveaux Tarifs des huissiers et recouvrement de leurs frais et honoraires. 2e édition revue, complétée et mise au courant du décret du 29 décembre 1919, par Paul Colin,... [Appendice. Décret du 5 octobre 1920, portant règlement d'administration publique sur les frais de justice, en matière criminelle de police correctionnelle et de simple police.]Paul ColinG. Godde192021
Paul Griveau,...Georges BerryerG. Godde192055
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrativeAdolphe Chauveau, Sigismond GlandazMarchal et Billard1904—
Traité complet de l'expertise judiciaire, guide pratique et théorique à l'usage des experts, arbitres, magistrats, officiers ministériels et conseils en matière civile, commerciale, administrative et criminelle, avec formules, par M. Louis Mallard,...Louis MallardMarchal et Billard1901502
Les nouvelles clauses & conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et chausséesCharles Barry, Albert TexierMarchal et Billard1899120
Manuel pratique des propriétaires et locataires de maisons ou appartements des hôteliers aubergistes et logeursLouis PabonMarchal et Billard1899216