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1 010 œuvres

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Déclaration... qui unit les 20 offices de crieurs de corps, créez par édit... de janvier 1690, aux 30 anciens offices. Vérifiée en Parlement le 2 mars 1690FranceG. Desprez16904
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Edit du Roy, portant creation de plusieurs offices dépendants de l'Hôtel de Ville
France
G. Desprez
1690
7
Nouvelles remarques de M. de Vaugelas sur la langue françoise, ouvrage posthume, avec des observations de M. Alemand,Claude Favre de VaugelasG. Desprez1690540
Nouvelles remarques de M. de Vaugelas sur la langue françoise, ouvrage posthume, avec des observations de M.****,Claude Favre de VaugelasG. Desprez1690540
Édit du Roy portant création de vingt-cinq jurez architectes et bourgois et vingt-cinq jurez entrepreneurs massons et autres ouvriers pour la ville de Paris, avec création des mêmes offices dans les villes où il y a parlement, généralité ou présidial, comme aussi de... greffiers des bâtimensFranceG. Desprez16907
Édit... portant attribution de 50.000 livres d'augmentation de gages aux officiers des chancelleries près les Cours Supérieures. Vérifié en Parlement le 10 juillet 1690FranceG. Desprez16906
Édit... portant confirmation de l'hérédité attribuée aux notaires, procureurs et huissiers. Vérifié en Parlement le 28 juillet 1690FranceF. Muguet16904
Édit... portant création d'un office de conseiller honoraire en chacun siège présidial où il n'y en a qu'un. Vérifié en Parlement le 3 mars 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création de 10 garde-batteaux, metteurs à port, pour estre joints aux 40 créez par l'édit ... de mars 1690. Vérifié en Parlement le 30 juin 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création de 20 offices d'emballeurs à Paris. Vérifié en Parlement le 10 mars 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création de 20 tireurs et remonteurs de batteaux. Vérifié en Parlement le 9 aoust 1690FranceG. Desprez16908
Édit... portant création de 25 jurez architectes et bourgeois et 25 jurez entrepreneurs massons, et autres ouvriers pour la Ville de Paris ; avec création des mêmes offices dans les villes où il y a Parlement, généralité et présidial ; comme aussi de 4 greffiers des bâtimens, ou de l'écritoire, pour la ville de Paris, de deux pour les villes où il y a Parlement, et d'un pour celles où il y a présidial. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690FranceG. Desprez16907
Édit... portant création de 4 offices de secrétaires du Chastelet. Vérifié en Parlement le 17 avril 1690FranceG. Desprez169012
Édit... portant création de 40 garde-batteaux. Vérifié en Parlement le 5 avril 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création de 40 jurez roulleurs et chargeurs de tonneaux de vin et autres boissons et liqueurs. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création de 60 offices de vendeurs de boeufs, vaches, moutons et autres bestiaux. Vérifié en Parlement le 4 février 1690FranceG. Desprez16908
Édit... portant création de deux présidens, 16 conseillers et autres officiers au Parlement de Paris, Requestes de l'Hostel et Requestes du Palais. Vérifié en Parlement le 23 novembre 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création de jurez crieurs d'enterremens, dans les villes et bourgs du Royaume. Vérifié en Parlement le 14 février 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant création des procureurs du Roy et greffiers des Hôtels de Ville. Vérifié en Parlement le 28 juillet 1690FranceVve Saugrain et P. Prault16907
Édit... portant déffenses à l'Hospital Général et autres de prendre des rentes à fonds perdu, plus bas que le denier 20. Vérifié en Parlement le 6 février 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant suppression de 20 offices de tiers-référendaires créez pour le Chastelet de Paris, par l'édit... de novembre 1689. Vérifié en Parlement le 5 juin 1690FranceG. Desprez169012
Édit... portant suppression de 20 offices de tiers-référendaires créez pour le Chastelet de Paris... Avec le tarif des salaires des procureurs au Chastelet... Vérifié en Parlement le 5 juin 1690FranceG. Desprez169012
Édit... portant suppression de 8 offices d'expéditionnaires en Cour de Rome, rétablis pour la ville de Paris par l'édit... de décembre 1689. Registré en Parlement le 20 janvier 1690FranceG. Desprez16904
Édit... portant suppression des 5 huissiers audianciers du juge auditeur du Châtelet, et les incorpore aux 20 autres huissiers audianciers dudit Châtelet. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690FranceG. Desprez16906
Arrêt de la Cour de Parlement portant qu'il sera fait un nouveau tarif des dépens qui seront adjugés en ladite CourFrance. Parlement de ParisG. Desprez1689—
Déclaration... portant que les receveurs des consignations jouïront de leurs fonctions et droits dans les justices seigneuriales et subalternes. Vérifié en Parlement le 20 février 1690France—16894
Déclaration... portant règlement pour les ouvrages et vaisselle d'or, vermeil doré et d'argent. Vérifié en Parlement le 16 décembre 1689FranceG. Desprez16894
Déclaration... qui confirme les procureurs au Parlement en la fonction de tiers-référendaires taxateurs de dépens et lève la fixation du prix de leurs charges. Vérifiée en Parlement le 13 décembre 1689FranceG. Desprez16894
Explication du Cantique des cantiques, tirée des Saints Pères et des auteurs ecclésiastiques (par Michel Bourdaille)Michel BourdailleG. Desprez1689278
Resolutions de plusieurs cas de conscience touchant la morale et la discipline de l'EgliseJacques de Sainte-BeuveG. Desprez1689—