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1 496 œuvres

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Déclaration du Roy concernant les biens des consistoiresFranceF. Muguet1684—
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Déclaration... concernant la qualité des personnes qui peuvent être admises à l'exercice de la Religion prétendue réformée dans les maisons des seigneurs ayans hautes justices, ou des fiefs de haubert. Registrée en Parlement le 21 novembre 1684
France
F. Muguet
1684
6
Déclaration... concernant les bastimens que font faire les religieux Mendians. Registrée en Parlement le 7 septembre 1684FranceF. Muguet1684—
Déclaration... concernant les biens des consistoires. Registrée en Parlement le 7 septembre 1684FranceF. Muguet16846
Déclaration... portant défenses de nommer des experts de la Religion prétendue réformée. Registrée en Parlement le 7 septembre 1684FranceF. Muguet16844
Déclaration... portant que ceux de la Religion prétendue réformée ne pourront tenir consistoire que tous les 15 jours, en présence d'un juge royal qui sera commis par S. M. Registrée en Parlement le 2 décembre 1684FranceF. Muguet16846
Déclaration... portant que les saisies faites sur les rentes constituées sur l'Hostel-de-Ville de Paris au denier 20, demeureront sur celles qui seront converties au denier 18... Registré en Parlement le 16 may 1684FranceF. Muguet16844
Déclaration... pour l'explication de celle... de février 1678, sur les procès criminels des ecclésiastiques. Registrée en Parlement le 29 aoust 1684FranceF. Muguet16847
Déclaration... pour la punition de ceux de la Religion prétendue réformée qui s'assemblent ailleurs que dans les temples et hors la présence des ministres. Registrée en Parlement le 1er aoust 1684FranceA. Julliéron16844
Déclaration... touchant les greffes du Parlement. Registrée en Parlement le 12 décembre 1684FranceF. Muguet168416
Explication des tableaux de la galerie de VersaillesFrançois CharpentierF. Muguet168479
Les Comparaisons des grands hommes de l'antiquité qui ont le plus excellé dans les belles-lettres. Tome Ier. - Les Réflexions sur l'éloquence, la politique, l'histoire et la philosophie, avec le jugement qu'on doit faire des auteurs qui se sont signalez dans ces quatre parties des belles-lettres. Tome IIRené RapinF. Muguet1684—
Les comparaisons des grands hommes de l'antiquité qui ont le plus excellé dans les belles-lettres. T. I. - Les Réflexions sur l'éloquence, la poétique, l'histoire et la philosophieRené RapinF. Muguet1684—
Lettre... à Mgr. l'Archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum, en action de grâces de la prise de la ville de LuxembourgFranceF. Muguet16844
Mandement... pour la réparation de la profanation d' une hostie arrivée en l'église des Quinze-vingtsEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet16844
Ordonnance du Roy, portant défense aux capitaines et commandans ses troupes d'infanterie, d'enroller des soldats pour moins de temps que pour 3 annéesFranceF. Muguet16844
Ordonnance... contenant les intentions de S. M. sur l'incorporation des cavaliers et dragons des compagnies qui seront réformées dans celles qui demeureront sur piedFranceF. Muguet16845
Ordonnance... portant qu'il sera fourny du pain de munition pendant les 6 mois de campagne à toutes les troupes d'infanterie, de cavalerie et de dragons, qui seront en garnison dans les placesFranceF. Muguet16844
Ordonnance... portant qu'à l'avenir tous les déserteurs des troupes seront condamnez à avoir le nez et les oreilles coupées, à estre marquez de deux fleurs de lis aux jouës et à estre rasez et enchaisnez, pour estre envoyez aux gallèresFranceF. Muguet16844
Ordonnance... portant que les places de brigadiers des compagnies de cavalerie ne pourront estre remplies que par des cavaliers qui... auront... 6 ans de serviceFranceF. Muguet16844
Ordonnance... portant que les places de mareschaux des logis des compagnies de dragons ne pourront estre remplacées que par des dragons qui... auront... 10 ans de serviceFranceF. Muguet16844
Ordonnance... portant que les places de maréchaux des logis des compagnies de cavalerie ne pourront estre remplies que par des cavaliers qui ... auront... 10 années de services dans la cavalerieFranceF. Muguet16844
Ordonnance... portant que tous couriers extraordinaires, mêmes ceux du cabinet de S. M., payeront 20 sols par poste de chaque cheval... jusques au 1er de septembre... 1685France—1684—
Ordonnance... pour donner moyen aux capitaines des compagnies de grenadiers de tenir toujours les dites compagnies complètes, de 50 hommesFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour faire payer aux lieutenans de dragons les mesmes appointemens qu'ils avoient pendant la dernière guerreFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour obliger les cavaliers et soldats qui prétendront ne s'estre engagez que pour trois ans, de présenter les certificats qu'ils en auront aux inspecteurs généraux ou commissaires des guerres, pour estre visez par euxFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour permettre aux officiers des troupes qui sont à Versailles de retenir deux sols à leurs soldats, outre le sol de décompte, pendant les jours qu'ils y travaillerontFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour réformer les cornettes de cavalerie et de dragonsFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour réformer les sous-lieutenans d'infanterieFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler la manière de la réforme des troupes d'infanterieFranceF. Muguet16844