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1 496 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Edit du roi portant que tous ses sujets nobles... excepté ceux qui sont actuellement revêtus de charges de magistrature,... pourront faire librement toute sorte de commerce en gros... sans déroger à leur noblesse...FranceF. Muguet1701
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Extrait des registres du conseil d'état. (7 septembre 1700.)France. Conseil d'État (13..-1791)F. Muguet1701—
Harangue faite au Roy à Trianon, le 10 juillet 1701, par Mgr l'archevesque d'Alby, Henri de Nesmond, pour la clôture de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de FranceHenri de NesmondF. Muguet170111
Harangue faite au Roy, à Versailles, le 19 juin 1701Eglise catholique. Diocèse. Paris, Louis-Antoine de NoaillesF. Muguet170113
La Véritable préparation à la mort [d'après Rancé]Armand-Jean de RancéF. Muguet1701114
Lettres de piété écrites à différentes personnes, par le R. P. Dom Armand-Jean Bouthillier de Rancé,...Armand-Jean de RancéF. Muguet1701—
Lettres de piété, écrites à différentes personnesArmand-Jean de RancéF. Muguet1701—
Lettres patentes du Roi, pour obliger les religieux Prémontrés de quitter leurs bénéfices, pour fautes par eux commises...FranceF. Muguet1701—
Lettres patentes... avec l'arrest de Parlement [du 1er février 1701] pour conserver au Roy d'Espagne le droit de succession à la couronne de France... Registrées en Parlement le 1er février 1701FranceF. Muguet17018
Lettres patentes... portant établissement d'un marché au Bourg de la Reyne, le vendredy de chacune semaine. Translation d'iceluy à Sceaux [de mai 1667]. Lettres qui confirment l'établissement en faveur de M. Colbert. Autres pour l'établissement d'un second marché audit Sceaux [de janvier 1619]. Attribution de droits sur le bestail. Arrests rendus au sujet desdits établissemens [au Parlement, les 29 janvier et 9 août 1667, 6 mai, 20 juillet et 19 août 1671]. Pancarte des droits sur le bestail. Autres lettres [du 18 décembre 1700], en faveur de la Communauté des bouchers de Paris, qui permet l'acquisition de l'emplacement dudit marché de Sceaux, le rétablissement d'un desdits marchez à Poissy... Vente à la communauté desdits bouchers de Paris dudit emplacement et des droits du marché de Sceaux et de Poissy [du 18 décembre 1700]. Quittance du prix. Délibérations faites au sujet de ladite vente. Et le bail desdits droits de marché de Sceaux et PoissyFranceF. Muguet170159
Lettres patentes... pour conserver au Roy d'Espagne le droit de succession à la couronne de France. Registrées en Parlement le 1er février 1701FranceF. Muguet17017
Lettres patentes... pour obliger les religieux Prémonstrez de quitter leurs bénéfices pour fautes par eux commises... Enregistrées au Grand Conseil [le 30 septembre 1700]FranceF. Muguet17018
Lettres patentes... pour permettre l'usage de quelques ouvrages argentez... Registrées en Parlement [le 10 juin 1701]FranceF. Muguet17014
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, qui se tient à ParisFrance. Assemblée générale du clergéF. Muguet1701—
Ordonnance du Roy pour augmenter de 10 hommes les compagnies de ses dragons...FranceF. Muguet17014
Ordonnance du Roy pour augmenter de 10 maistres les compagnies de sa cavalerie...FranceF. Muguet17014
Ordonnance du Roy, pour empêcher les... soldats de ses troupes de quitter une compagnie sans congé pour entrer dans une autre...FranceF. Muguet17016
Ordonnance... concernant le payement des officiers réformez pendant la campagne...FranceF. Muguet17014
Ordonnance... concernant le service que doivent rendre les colonels et les mestres de camp réformez...FranceF. Muguet17015
Ordonnance... portant pardon du crime de désertion commis avant le 1er mars dernier par ceux qui... prendront party dans les troupes de S. M. qui sont en Italie...FranceF. Muguet17015
Ordonnance... portant règlement pour le payement des armées de S. M. pendant la campagne prochaine...FranceF. Muguet170132
Ordonnance... pour augmenter de 5 hommes les compagnies de dragons...FranceF. Muguet17014
Ordonnance... pour augmenter de 5 maistres les compagnies de cavalerie...FranceF. Muguet17014
Ordonnance... pour défendre aux officiers des troupes de donner pendant la guerre des congez absolus aux cavaliers, dragons et soldats de leurs compagnies...FranceF. Muguet17015
Ordonnance... pour faire donner congé à un tiers des officiers des troupes de cavalerie et de dragons pendant l'hyver prochain...FranceF. Muguet17017
Ordonnance... pour faire fournir du fourrage aux officiers de toutes les troupes de cavalerie et de dragons, et pour en faire aussi fournir aux officiers des troupes d'infanterie qui devront servir en campagne...FranceF. Muguet17017
Ordonnance... pour faire fournir du pain de munition aux troupes, à commencer du 1er may prochain...FranceF. Muguet17014
Ordonnance... pour faire mettre de 35 à 45 hommes les compagnies de canonniers du régiment Royal-Artillerie...FranceF. Muguet17014
Ordonnance... pour faire nommer les officiers des troupes d'infanterie françoise qui iront pendant l'hyver prochain vaquer à leurs affaires et travailler aux recrües desdites troupes...FranceF. Muguet17018
Ordonnance... pour faire observer dans les armées ce que S. M. a réglé concernant la discipline qui y doit estre gardée...FranceF. Muguet17016