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99 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Larcier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi maritime norvégienne, élaboré par les commissaires norvégiens, suédois et danois, traduit par W. Christophersen,... Albert Van Zuylen,... et Charles Dumercy,Charles Dumercy, W ChristophersenF. Larcier1888
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93
La Procédure en matière de presse, discours prononcé par M. Laurent, premier avocat général près la cour d'appel de Bruxelles, à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1887Charles LaurentF. Larcier188753
Le roman anglais et la réforme littéraire de Daniel DefoeJean-Jules JusserandF. Larcier188735
Répertoire de doctrine, de jurisprudence et de législation concernant les constructions, les alignements, services et servitudes, les taxes et la police de la voirie, par Th. Bormans,... Guide pratique et juridique des hommes de loi, ingénieurs... renfermant, revu et complété, le Traité de l'alignement du même auteurThéophile BormansF. Larcier1887695
A propos du caractère juridique et des vicissitudes historiques du droit de propriété sur les oeuvres de littérature et d'art, étude du Dr Vladimir Pappafava,..Vladimir PappafavaF. Larcier1886133
Pro arte par Edmond Picard. LittératureEdmond PicardF. Larcier1886389
Congrès international de droit commercial. Anvers, 1885. Droit maritime. De l'abordage, de l'assistance et du sauvetage, des fins de non-recevoir. Étude préliminaire et documents, par Edmond Picard,... et Victor Bonnevie,Edmond Picard, Victor BonnevieF. Larcier188516
Joseph HeymansÉmile VerhaerenF. Larcier188519
Sources bibliographiques recueillies en vue du Congrès international de droit commercial d'Anvers, par Albert Nyssens,... Jean Dubois,... et Auguste Missoten,Albert NyssensF. Larcier1885123
Sources bibliographiques recueillies en vue du Congrès international de droit commercial d'Anvers, par Albert Nyssens,... Jean Dubois... et Auguste Missotten,Auguste MissottenF. Larcier1885123
Sources bibliographiques, recueillies en vue du Congrès international de droit commercial d'Anvers, par Albert Nyssens,... Jean Dubois,... Auguste Missotten,Jean DuboisF. Larcier1885123
Toques et robes, esquisses judiciairesArthur JamesF. Larcier1885230
Étude sur la responsabilitéJules PutsageF. Larcier188535
Commentaire législatif et doctrinal du Code de procédure civile belge, par Th. Bormans,... Livre préliminaire. Titre Ier (Loi du 25 mars 1876). Compétence en matière contentieuse. 3e édition, coordonnée, condensée et augmentée, suivie du commentaire des articles encore en vigueur de la loi du 25 mars 1841Théophile BormansF. Larcier1884—
Commentaire sur la loi du 25 ventôse an XI, organique du notariat, et sur les lois et principes du droit civil qui s'y rattachentLouis Joseph Napoléon Marie RutgeertsF. Larcier1884—
De la situation légale des associations sans but lucratif en France et en BelgiqueJules Van Den HeuvelF. Larcier1884358
Manuel du pêcheur à la ligne et au filet, suivi de l'histoire naturelle des poissons... et du texte des lois belge et grand ducale sur la pêche fluviale, par A. Diez,... et F. Lebrun,A Diez, F LebrunF. Larcier1884206
Exposé succinct de la législation sur les noms, ou Examen des principes qui découlent des lois du 6 fructidor an II et du 11 germinal an XI, par Paul Le RoyPaul Le RoyF. Larcier188347
Étude sur le droit de propriété des oeuvres dramatiques et musicalesLouis CattreuxF. Larcier1883217
Bibliographie générale et raisonnée du droit belge, relevé de toutes les publications juridiques parues depuis 1814, mises en ordre et annotées pour la rédaction des "Pandectes belges", par Edmond Picard et Ferdinand Larcier,Edmond Picard, Ferdinand LarcierF. Larcier1882—
Les Incendies de théâtreEdmond BonnetF. Larcier188216
Répertoire belge de législation, d'instructions, de doctrine et de jurisprudence concernant la médecine légale, l'exercice de l'art de guérir et la police sanitaire, ou Code et commentaire des droits, privilèges, devoirs et obligations des médecins civils et militaires, médecins des asiles et prisons, pharmaciens, sages-femmes, dentistes, droguistes, vétérinaires, oculistes, etc., et des commissions médicales, collèges, administrations et autres autorités chargées du soin de la santé et de la salubrité publiques, par Th. Bormans,Théophile BormansF. Larcier1882546
Traité théorique et pratique des taxes communales, par J. Bollie,Jean BollieF. Larcier1881336
Code-formulaire de procédure civile et commerciale, spécialement à l'usage des huissiers, contenant les formules des actes prévus par le code de procédure civile et les lois spéciales, avec des annotations de doctrine et de jurisprudence et précédées des textes légaux actuellement en vigueur, par J. H. Zwendelaar,Henri ZwendelaarF. Larcier1880—
Commentaire de la loi du 4 octobre 1867 sur l'appréciation des circonstances atténuantes par les cours et tribunaux... par G. Timmermans,Gustave Joseph TimmermansF. Larcier1880244
Commentaire du code pénal militaire, par Alfred Moreau,... et Charles Dejongh,Alfred Moreau, Charles DejonghF. Larcier1880539
L'Église et l'État dans la constitution belge, par Albert Nyssens,Albert NyssensF. Larcier1880110
Nouveau Traité des marques de fabrique et de commerce, du nom commercial et de la concurrence déloyale, par Alexandre Braun,Alexandre BraunF. Larcier1880—
Traité des assurances terrestres, exposé des principes généraux... mis au courant de la doctrine et de la jurisprudence belges et françaises, et en rapport avec la loi belge du 11 juin 1874, par Victor Begerem et Hermann de Baets,Victor BegeremF. Larcier1880435
Traité des assurances terrestres... par Victor Bergerem et Hermann de Baets,Hermann de BaetsF. Larcier1880435