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Arrests et reiglements pour la cognoissance du scel royalFranceF. Julliot160975
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Les Oeuvres de Jean Bacquet,... des droicts du domaine de la Couronne de France... augmentées du Traicté des rentes...
Jean Bacquet
A. L'Angelier
1608
—
Iubilé de nostre tres-sainct Pere Paul par la diuine Prouidence Pape V. pour implorer l'ayde diuin aux présents necessitez de l'Eglise. Par ordonnance de Monseigneur l'Evesque de Paris...Église catholiqueF. Julliot1606—
Jubilé de nostre très sainct Père Paul... pape V... par ordonnance de Mgr l'évesque de Paris [Henri de Gondi]Henri de GondiF. Julliot160613
Jubilé de N. S. P. le Pape Paul V, pour au commencement de son pontificat implorer l'aide de Dieu pour le salutaire et heureux gouvernement de l'église catholique...Église catholiqueF. Julliot1605—
Arrest de... parlement pour la réformation des salaires des compteurs et mouleurs de bois, pour la commodité des bourgeois de... ParisFrance. Parlement de ParisF. Julliot16045
Règlemens généraux faicts par le roy... en son conseil d'Estat sur les fonctions des offices de lieutenans particuliers, assesseurs criminels et commissaires examinateurs...France. Conseil d'État (13..-1791)F. Julliot1604—
Édict du roy pour le retranchement des droicts de deux sols deux deniers faisant partie des trois sols attribuez aux esleus pour la verification & signature des roolles, & de douze deniers pour chacun bail des aydesFranceF. Julliot160413
Arrest du conseil d'Estat portant préférence pour la délivrance des trois lettres de maistrises sans faire chef-d'oeuvre, affecté aux Suisses, avant toutes autres lettres...France. Conseil d'État (13..-1791)F. Julliot1603—
Traité de l'apparition des esprits, à scavoir des âmes séparées, fantosmes, prodiges et accidents merveilleux qui précèdent quelquefois la mort des grands personnages ou signifient changemens de la chose publique, par F. N. Tailledied,...Noël TaillepiedJ. Osmont1600—