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23 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du conseil d'état par lequel la métropole de Rouen est maintenue dans son ancienne possession d'être soumise immédiatement au S. SiègeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de E. Viret1702
—
Édit... portant création de jurez crieurs héréditaires d'enterremens dans les villes et bourgs du RoyaumeFranceimpr. de E. Viret1690—
Déclaration... pour expliquer les peines auxquelles ceux de la Religion prétendue réformée doivent être condamnez lorsqu'ils feront des assemblées. Registrée en Parlement [de Normandie] le 24 juillet 1684Franceimpr. de E. Viret16846
Les Caractères des saints pour tous les jours de l'année. 1re partie, qui contient les panégyriques du mois de janvier, composez par M. Durand,...Abbé Durandimpr. de E. Viret1684—
Arrêt de parlement contre Me François le Halleur, curé de Fontaine-le-BourgFrance. Parlement de Rouenimpr. de E. Viret1683—
Recueil des lettres patentes, edits et declarations du Roy, lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement de Roüen, & ce depuis l'année 1660 jusqu'à présentFranceimpr. de E. Viret1683—
Édit... touchant les rémissions qui peuvent être accordées dans les petites chancelleries. Registré en Parlement [à Rouen] le 20 février 1681Franceimpr. de E. Viret16817
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour la compétence de la Grand Chambre et des enquêtes du parlement de RouenFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de E. Viret1680—
Déclaration... en forme de règlement pour les différends étant entre les officiers du Parlement et de la Chambre des Requestes de Rouen. Registrée en Parlement [à Rouen] le 8... aoust 1680Franceimpr. de E. Viret16806
Édit... portant établissement d'une seconde Chambre des Enquestes au Parlement de Rouen. Registré en Parlement [à Rouen] le 23... aoust 1680Franceimpr. de E. Viret16808
De la Lecture de l'Écriture Sainte en langue vulgaire, par M. Charles Mallet,...Charles Malletimpr. de E. Viret1679327
Histoire du château et de la ville de Gerberoy, de siècle en siècleJean Pilletimpr. de E. Viret1679361
Édit... portant règlement pour la Chambre des Vacations de Rouen. Registré en la Cour de Parlement [de Rouen] le 3 aoust 1679Franceimpr. de E. Viret16797
Arrest de parlement pour les dixmes...France. Parlement de Parisimpr. de E. Viret16777
Lettre du R. P. Abbé de la Trappe, d'un ecclésiastique etc.Armand-Jean de Rancéimpr. de E. Viret1677189
Édit... pour la création et établissement des offices de commissaires des saisies réelles en la province de Normandie. Registré ès Cours de Parlement et des Aydes [de Normandie] les 14 et 18 aoust 1677France—16778
Examen de quelques passages de la traduction française du Nouveau Testament imprimée à Mons... [Par l'abbé Charles Mallet.]Charles Malletimpr. de E. Viret1676495
Ordonnances, édits et déclarations concernant l'autorité, jurisdiction et compétence de la Cour des aydes de Normandie. Ensemble plusieurs arrests et règlemens, tant du Conseil que de ladite CourFranceimpr. de E. Viret1676304
Jésus en son bas âgeClaude Busseyimpr. de E. Viret1675397
Nouvelles Remarques sur la langue françaiseNicolas Berainimpr. de E. Viret1675320
Déclaration... pour le tiers et danger sur les bois de la province de Normandie. Registrée en la Cour de Parlement le 27 novembre 1674Franceimpr. de E. Viret16746
Lettres patentes du Roy, portant révocation de toutes lettres de noblesse, expédiées depuis le premier janvier 1630 jusques à présent et règlement général des tailles, à la décharge de ses sujets taillables. Avec injonction d'imposer ausdites tailles ceux qui s'en sont prétendus exempts par le passé. Registrées ès registres de la Cour des Aydes en Normandie, le 14 aoust 1664FranceJ. Viret166419
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]France—1510—