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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner, d'accord avec une Commission de la Chambre des Députés, le projet de loi sur le service d'Etat-major, par M. le général Arnaudeau,...Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat188013
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des chemins de ferEugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat18798
Sénat... Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Auray à Quiberon, par M. Audren de Kerdrel,...Vincent Audren de KerdrelImpr. du Sénat18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, le 6 mai 1878, adoptée avec modifications par le Sénat, le 4 juin 1878, modifiée par la Chambre des Députés, le 7 juin 1878, relative aux pensions de retraite des officiers de l'armée de terre (urgence déclarée), par M. le général Arnaudeau,...Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat187812
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les pensions de retraite des officiers de l'armée (urgence déclarée), par M. le général Arnaudeau,...Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat187833
Sénat... Projet de création et d'organisation de la caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le Gal d'Aurelle de Paladines,... (Article 2 de la résolution du 23 juin 1876.)Louis Aurelle de PaladinesImpr. du Sénat18768
Sénat... Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés et ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Bapaume (Pas-de-Calais), urgence déclarée, par M. d'Auxais,...Jules Charles François Alexis d' AuxaisImpr. du Sénat18762
Sénat... Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools à l'octroi de Béthune (Pas-de-Calais), urgence déclarée, par M. d'Auxais,...Jules Charles François Alexis d' AuxaisImpr. du Sénat18762
Sénat... Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouhinec (Finistère), urgence déclarée, par M. d'Auxais,...Jules Charles François Alexis d' AuxaisImpr. du Sénat18762
Annuaire pour l'exercice 1869-1870Loge La fraternité des peuples. ParisImpr. du Sénat186922
La Charité, chanson composée à Carlsbad (Bohème) par Joseph Tharin, le 7 août 1863...Joseph TharinImpr. du Sénat18641