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715 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairie du Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe sièclesPierre-Clément TimbalLibrairie du Recueil Sirey194462
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Retour à l'équilibre économique, profits, fiscalité et prix
Henri Solente
Librairie du Recueil Sirey
1944
233
L'adoption dans les législations modernesMarc AncelLibrairie du Recueil Sirey1943213
L'empire françaisRené MaunierLibrairie du Recueil Sirey1943146
La conversion de la séparation de corps en divorce, d'après la loi du 2 avril 1941Edouard MazabraudLibrairie du Recueil Sirey194359
Perspectives françaisesWilhelm GrotkoppLibrairie du Recueil Sirey1943164
Principes de colonisation et de législation coloniale. Les Colonies françaises avant et depuis 1815Maurice Besson, Arthur GiraultLibrairie du Recueil Sirey1943203
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution Tome IIIGeorges EspinasLibrairie du Recueil Sirey1943743
Services publics d'assistanceÉmile GrailleRecueil Sirey1943127
Aux sources du recours pour excès de pouvoir, essai historiquePierre LandonLibrairie du Recueil Sirey1942259
De la Responsabilité civile des membres du ministère public, thèse... par Pierre-Jean VergnePierre Jean VergneLibrairie du Recueil Sirey194287
Essai sur la notion de gaspillageJules Jean MilhauLibrairie du Recueil Sirey194282
Exposé méthodique de droit pénalPierre Garraud, Marcel Laborde-LacosteLibrairie du Recueil Sirey1942827
La Caisse des dépôts et consignationsPierre SolanetLibrairie du Recueil Sirey1942274
La Commune et le corps de ville de Sens, 1146-1789Juliette TurlanLibrairie du Recueil Sirey1942244
La Notion des syndicats les plus représentatifs de la profession, contribution à l'histoire du droit syndicalHenry TrouvéLibrairie du Recueil Sirey1942300
La Notion des syndicats les plus représentatifs de la profession, contribution à l'histoire du droit syndical, thèse pour le doctorat en droit... par Henry TrouvéHenry TrouvéLibrairie du Recueil Sirey1942300
La Vie économique en France à la fin de la Guerre de Cent ansPierre Cambier—1942—
La commune et le corps de ville de Sens (1146-1789)Juliette TurlanLibrairie du Recueil Sirey1942244
La personnalité juridique en droit privé romainBasile EliachevitchLibrairie du Recueil Sirey1942403
Le Cadastre de la FranceGermain GalyLibrairie du Recueil Sirey1942187
Le Nouveau gouvernement de la France, les actes constitutionnels de 1940-1942. A l'usage de la licence en droit et de la préparation aux concours administratifsJulien LaferrièreLibrairie du Recueil Sirey1942183
Le Nouveau régime financier des communes et des départementsRobert LainvilleLibrairie du Recueil Sirey194287
Le Préfet régionalPierre Gay—1942—
Le Royaume de France et ses institutionsHenri RegnaultLibrairie du Recueil Sirey1942343
Le Rôle de l'agriculture dans les fluctuations économiques, par Jean Sirol,Jean SirolLibrairie du Recueil Sirey1942557
Les Justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien RégimeLouis-Jacques Bataillon—1942—
Les Justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien régimeLouis-Jacques BataillonLibrairie du Recueil Sirey1942204
Les modes de vente des fruits et légumes aux halles centrales de ParisPaul MeynardLibrairie du Recueil Sirey1942279
Les Étrangers en surnombre dans l'économie nationale (loi du 27 septembre 1940), contribution à l'étude de la condition des étrangers en FranceLéon Ter-DavtianLibrairie du Recueil Sirey1942157