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116 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. Douriez-Bataille×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les nullités de forme de procédure civile, le décret-loi du 30 octobre 1935Georges Ghienneimpr. Douriez-Bataille1937208
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Les services publics en régie devant l'impôt
Jean Blanchet
impr. Douriez-Bataille
1937
319
Recherches expérimentales sur l'assainissement des coquillages contaminés dans un port de pêcheAndré Salmonimpr. Douriez-Bataille193756
Université de Lille. Faculté de droit. L'Organisation municipale à Béthune sous l'Ancien régime, thèse pour le doctorat en droit, sciences juridiques et historiquesMarcel Demontimpr. Douriez-Bataille1937231
L'article 2280 et les possesseurs successifs du meuble perdu ou voléDenyse Mourmantimpr. Douriez-Bataille1936114
L'espionnage devant la loi pénalePaul Étienne Bonteimpr. Douriez-Bataille1936157
La crise du système bancaire belge et sa réorganisation récenteMichel Gabriel Charvetimpr. Douriez-Bataille1936226
Le régime français des jugements par défaut et des oppositions depuis le décret-loi du 30 octobre 1935Étienne Vanlaerimpr. Douriez-Bataille1936114
Les protections des obligataires d'après un décret-loi du 30 octobre 1935, le groupement et la représentation des obligatairesAndré Marie Georges Bultotimpr. Douriez-Bataille1936315
Perforations spontanées de la plèvre pariétale au cours du pneumothoraxLéonce Vienneimpr. Douriez-Bataille193658
Recherches sur les spores des houilles françaises, leurs caractères et leur répartition stratigraphique, par Yadollah Sahabi,...Yadollah Sahabiimpr. Douriez-Bataille193663
Contribution à l'étude des actions directesAndré Plancqueelimpr. Douriez-Bataille1935148
Des Métastases à distance du cancer de l'oesophageCharles de Rentÿimpr. Douriez-Bataille193557
Du mode de transmission des biens dans les substitutionsJean Fontaineimpr. Douriez-Bataille1935330
Essai critique sur le régime hypothécaire français et les livres fonciers alsaciens-lorrainsRené Ducoinimpr. Douriez-Bataille1935156
L'incessibilité de la pension alimentaire allouée à la femme séparée de corps ou divorcéeMarguerite Mulle, Marguerite Mulleimpr. Douriez-Bataille1935152
L'évolution de la législation et de la jurisprudence en ce qui concerne les droits de la concubineEmile Gruwezimpr. Douriez-Bataille1935142
Le fondement de la lésionMichel Blondimpr. Douriez-Bataille1935178
Le nouveau régime du droit de vote dans les sociétés par actions, d'après la loi du 13 novembre 1933, ses répercussions sur leur organisation futureJean Tamboiseimpr. Douriez-Bataille1935321
Le système de GandÉliane Soutarimpr. Douriez-Bataille1935179
Règlement régional des notaires du ressort de la cour d'appel de DouaiConseil régional des notaires de la Cour d'appel de DouaiH. Mallez193515
Université de Lille, Faculté de droit. Le stationnement sur la voirie terrestreElisabeth Lequienimpr. Douriez-Bataille1935254
Les lésions inflammatoires du rectum (étude anatomo-clinique)Pierre Gustave Alcide Tisonimpr. Douriez-Bataille1934327
De l'Imputation des libéralités faites à un héritier acceptant, thèse... par Jean Waymel...Jean Waymelimpr. Douriez-Bataille1933138
Les clauses attributives de compétenceJ Rousselimpr. Douriez-Bataille1933290
La pensée économique de Constantin PecqueurAndré Cuvelierimpr. Douriez-Bataille193299
Les Encéphalites de la rougeoleThérèse Senellart, Thérèse Senellartimpr. Douriez-Bataille193285
Essai juridique et historique sur un procès en annulation de mariage au quinzième siècle. Louis XII et Jeanne de France. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Eugène Vouters...Eugène Voutersimpr. Douriez-Bataille1931255
La numismatique dans le NordGeorges Motteimpr. Douriez-Bataille193114
De la condition des étrangers par rapport aux lois sur les loyers et la propriété commercialeRobert Smaggheimpr. Douriez-Bataille1930224