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39 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Guide pratique: tourisme international et véhicules en circulation internationaleFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)
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1977
148
Libération des échanges applicable à Saint-Pierre et MiquelonFrance. Direction générale des douanes et droits indirects. Service des douanes de Saint-Pierre-et-MiquelonDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)197557
Dédouanements à proximité de l'entrepriseFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)196732
Pour faciliter vos approvisionnements... Les Entrepôts, de stockage, portuaires de redistribution, d'exportationFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)196716
Ministère de l'économie et des finances. La Douane au service du commerce extérieurFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)196613
Ministère des finances. Réglement particulier. L'Agent verbalisateurFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)1965—
Ministère des finances. Règlement particulier. Régime douanier des échantillons commerciaux, matériels et films publicitaires, carnets E.C.S. et carnets A.T.A.France. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)1964122
Procédure simplifiée d'exportationFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)196411
Ministère des finances. Règlements particuliers. Collaboration avec les autres services. AgricultureFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsDirection générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)1961271