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247 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Direction du budget.]×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi de finances pour 2014 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireFranceDirection du budget.]2013293
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SécuritésFranceDirection du budget.]2013198
Écologie, développement et mobilité durablesFranceDirection du budget.]2013538
État récapitulatif de l'effort financier consenti en 2013 et prévu en 2014 au titre de la protection de la nature et de l'environnementFranceDirection du budget.]2013147
État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits 2012-2013FranceDirection du budget.]201359
Évaluations des voies et moyensFranceDirection du budget.]2013270
Agriculture, alimentation, forêt et affaires ruralesFranceimpr. nationale2012206
Aides à l'acquisition de véhicules propresFranceimpr. nationale201231
Avances aux organismes de sécurité socialeFranceimpr. nationale201230
Compte général de l'État, Rapport de présentationFrance[Direction générale des finances publiques]201240
Financement des aides aux collectivités pour l'électrification ruraleFranceimpr. nationale201238
Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'ÉtatFranceimpr. nationale201236
Participation de la France au désendettement de la GrèceFranceimpr. nationale201228
Politique immobilière de l'ÉtatFrance[Direction générale des finances publiques]2012257
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiquesFrance. Premier ministre, France. Ministère de l'économie et des finances (2012-2014)Direction du budget.]2012112
Rapport sur les autorités publiques indépendantesFrance[Direction générale des finances publiques]2012106
Égalité des territoires, logement et villeFranceimpr. nationale2012196
Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissageFranceimpr. nationale201152
Politique du tourismeFrance[Direction générale des finances publiques]201173
Transferts financiers de l'État aux collectivités territorialesFrance[Direction générale des finances publiques]2011180
Contrôle de la circulation et du stationnement routiersFranceimpr. nationale201092
Effort financier de l'État dans le domaine de la culture et de la communicationFrance[Direction générale des finances publiques]201091
Justice des mineursFrance[Direction générale des finances publiques]201045
L'État actionnaireFrance[Direction générale des finances publiques]2010255
Médias, livre et industries culturellesFranceimpr. nationale2010129
Politique en faveur de la jeunesseFrance[Direction générale des finances publiques]2010148
Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenirFrance[Direction générale des finances publiques]201031
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiquesFrance. Premier ministre, France. Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État (2010-....)Direction du budget.]2010114
Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeursFrance[Direction générale des finances publiques]201045
Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l'effort de constructionFrance[Direction générale des finances publiques]201049