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247 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Direction du budget.]×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2020FranceDirection du budget.]2019—
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Financement de la transition écologique
France
Direction du budget.]
2019
249
Lutte contre la fraude et l'évasion fiscalesFranceDirection du budget.]2019101
Projet de loi de finances pour 2020 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireFranceDirection du budget.]2019326
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...FranceDirection du budget.]2019149
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018FranceDirection du budget.]201999
Prévention en santéFranceDirection du budget.]2019123
Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi de la réforme des réseaux de l'État et de ses opérateurs à l'étrangerFranceDirection du budget.]201927
État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits, 2018-2019FranceDirection du budget.]201968
Annexe au projet de loi de finances pour 2019FranceDirection du budget.]2018—
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2019FranceDirection du budget.]2018—
Développement des opérations constatées au budget généralFrance[Direction générale des finances publiques]2018161
Développement des opérations constatées aux comptes spéciaux et aux budgets annexesFrance[Direction générale des finances publiques]2018119
Développement international de l'économie française et commerce extérieurFranceDirection du budget.]201844
Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024FranceDirection du budget.]201838
Projet de loi de finances pour 2019 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireFranceDirection du budget.]2018274
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...FranceDirection du budget.]2018139
Rapport sur les autorités administratives et publiques indépendantesFranceDirection du budget.]2018199
Utilisation par l'AFITF et par les collectivités territoriales des recettes issues du compte d'affectation spéciale «contrôle de la circulation et du stationnement routiers »FranceDirection du budget.]201852
État récapitulatif de l'effort financier consenti en 2018 et prévu en 2019 au titre de la protection de la nature et de l'environnementFranceDirection du budget.]2018150
État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits, 2017-2018FranceDirection du budget.]201864
Action et transformation publiquesFranceDirection du budget.]201731
Annexe au projet de loi de finances pour 2018FranceDirection du budget.]2017—
Cohésion des territoiresFranceDirection du budget.]2017245
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2018FranceDirection du budget.]2017—
Développement international de l'économie française et du commerce extérieurFranceDirection du budget.]201742
Grand plan d'investissementFrance[Direction générale des finances publiques]201733
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscalesFranceDirection du budget.]201771
Projet de loi de finances pour 2018 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireFranceDirection du budget.]2017212
Projet de loi de finances rectificative pour 2017 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire...FranceDirection du budget.]201759