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42 œuvres

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Budget général de 1913, loi de finances, impôts nouveaux. Rapport de M. Paul Fraenckel,...Paul Fraenckelimpr. de Crepel19137
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Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 14 avril 1913. Budget général de 1913, loi de finances, impôts nouveaux
Paul Fraenckel
impr. de Crepel
1913
7
Projet de loi ayant pour objet l'organisation du crédit au petit et au moyen commerce, à la petite et à la moyenne industrie et aux associations ouvrières de productionLouis Hourdouimpr. de Crepel19137
Poids et mesuresFrançois Cornièreimpr. de Crepel19127
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 2 février 1910.... Modification à l'article 103 du Code de commerce. Rapport de M. Louis HourdouLouis Hourdouimpr. de Crepel19107
Constitution du bien de famille insaisissableGustave Alloend Bessandimpr. de Crepel19094
Faillites et liquidations judiciairesFrance. Tribunal de commerce. Elbeuf, Seine-Maritimeimpr. de Crepel190816
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 11 février 1907.... Monopole de la rectification de l'alcool par l'Etat. Rapport de M. Louis Hourdou,...Louis Hourdouimpr. de Crepel19073
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 14 mai 1906.... Timbres-rabais, timbres-primes, etc. Rapport de M. Hourdou,...Louis Hourdouimpr. de Crepel19064
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 17 décembre 1906.... Modifications aux articles 105 et 108 du Code de commerce. Rapport de M. Louis Hourdou,...Louis Hourdouimpr. de Crepel19063
Projet de loi sur l'enseignement professionnel, examen du titre V. Rapport de M. Paul Fraënckel,...Paul Fraenckelimpr. de Crepel190616
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 13 novembre 1905... Les Consuls et agents consulaires de la France à l'étrangerPaul Fraenckelimpr. de Crepel190512
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 13 novembre 1905.... Nouveau règlement du service des colis postaux, rapport de M. Chedville...D Chedvilleimpr. de Crepel19057
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 9 février 1905.... Réglementation du travail. Rapport de M. Chedville,...D Chedvilleimpr. de Crepel19058
Les Consuls et agents consulaires de France à l'étranger. Rapport de M. Paul Fraenckel,...Paul Fraenckelimpr. de Crepel190512
Niederbronn-les-Bains (Alsace) et ses environsCamille Kuhnimpr. de Crepel190576
Projet de loi relatif au contrôle de la durée du travail dans l'industrieGustave Alloend Bessandimpr. de Crepel190512
Tarif douanier français (tissus caoutchoutés pour cardes). Demande de modification de la disposition additionnelle du 6 octobre 1894. Rapport de M. Paul Fraenckel,...Paul Fraenckelimpr. de Crepel19054
Expériences et études sur les exhausteurs en grès, par M. le professeur G. Lindner,...Georg Lindnerimpr. de Crepel190414
Tarif douanier de Roumanie. Tissus de laine. Rapport de M. Paul FraenckelPaul Fraenckelimpr. de Crepel19044
Tarif douanier français et allemand (tissus caoutchoutés pour cardes). Rapport de M. Paul Fraenckel,...Paul Fraenckelimpr. de Crepel19047
Législation commerciale. Proposition de loi relative à la réhabilitation des faillis, rapport de M. É. Nivert,...Émilien Nivertimpr. de Crepel19037
Note présentée par M. Paul Pion,... relative au rapport de la Commission supérieure du travail sur l'application de la loi du 30 mars 1900, concernant la durée du travail dans les établissements industrielsPaul Pionimpr. de Crepel190314
Nouveau tarif douanier allemand. (Observations de la Chambre.) Rapport de M. Paul FraenckelPaul Fraenckelimpr. de Crepel19016
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 10 juillet 1893. Etude du projet de loi proposant la suppression de l'impôt des portes et fenêtres et son remplacement par une taxe représentative sur le revenu net de la propriété bâtieLéon Quidetimpr. de Crepel1893—
Projet de loi sur les règlements d'atelier. Séance du 13 février 1893.Paul Pionimpr. de Crepel18934
Étude du projet de loi proposant la suppression de l'impôt des portes et fenêtres et son remplacement par une taxe représentative sur le revenu net de la propriété bâtieLéon Quidetimpr. de Crepel189314
3e Corps d'armée, 5e division d'infanterie, 9e brigade, 74e régiment d'infanterie. Travail d'hiver, présenté par E. Cuneo d'Ornano,... 1889. (De l'Organisation des bataillons d'instruction pour assurer un bon recrutement de caporaux et de sous-officiers.)Ernest Cunéo d'Ornanoimpr. de Crepel189238
Chambre de commerce d'Elbeuf. Séance du 10 août 1891. Tarifs des chemins de fer. Rapport de M. A. Perré fils sur la proposition de loi tendant à la révision des tarifs...A Perréimpr. de Crepel18918
La Chambre de commerce d'Elbeuf à M. le Président et MM. les membres de la Commission des douanes de la Chambre des députés.Paul Pionimpr. de Crepel18912