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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1844Auguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet1843
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de neuf projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territorialesCharles Dupinimpr. de Crapelet18435
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1843. Discours prononcé par M. le Vte Borrelli à l'occasion du décès de M. le Cte ClaparèdeCharles Luce Paulin Clément Borrelliimpr. de Crapelet18438
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1843. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 5.490.000 francs affecté aux dépenses des établissements français dans l'Océanie, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies [l'amiral Roussin]Albin Roussinimpr. de Crapelet184310
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux sucresPellegrino Rossiimpr. de Crapelet184351
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le duc d'Albuféra, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles conclu entre le domaine de la Couronne et la commune de Saint-GobainLouis-Napoléon Suchet d'Albuféraimpr. de Crapelet18433
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le duc d'Albuféra, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles conclu entre l'État et l'hospice d'EmbrunLouis-Napoléon Suchet d'Albuféraimpr. de Crapelet18433
Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'inventionFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet184386
Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour augmentation de l'effectif de la gendarmerieCharles Luce Paulin Clément Borrelliimpr. de Crapelet18434
Chambre des Pairs. Séance du 21 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulageFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet1843149
Chambre des Pairs. Séance du 24 avril 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1842 et 1843, et des exercices closAuguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184329
Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Houdetot au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'acquisition par l'État de la partie du Palais-Bourbon appartenant à S. A. R. Mgr le duc d'AumaleFrédéric Christophe Houdetotimpr. de Crapelet18435
Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1843. Rapport fait... par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4 millions applicable au service du prêt consenti à la compagnie du Chemin de fer de Paris à RouenGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet18436
Chambre des Pairs. Séance du 26 mai 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Malaret, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales dans huit départementsJoseph François Magdelaine de Malaretimpr. de Crapelet184312
Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1843. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1840Gaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1843—
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1843. Rappel fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits supplémentaires sur l'exercice 1843Camille Joseph Périerimpr. de Crapelet184323
Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'arméeClaude-Antoine-Hippolyte Prévalimpr. de Crapelet1843124
Chambre des Pairs. Séance du 31 mai 1843. Rapport... (Changements de circonscriptions territoriales), par M. le duc de Crillon,...Marie Gérard Louis Félix Dorothée Rodrigue Des Balbes de Berton duc de Crillonimpr. de Crapelet18439
Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Malaret, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Calais, Dijon, Melun et Mulhausen à contracter des empruntsJoseph François Magdelaine de Malaretimpr. de Crapelet18438
Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1843. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 5,490,000 francs affectés aux dépenses des établissements français dans l'OcéanieCharles Dupinimpr. de Crapelet184318
Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1843. Discours prononcé par M. le marquis d'Audiffret, à l'occasion du décès de M. le vicomte de Morel-VindéGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1843—
Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1843. Rapport fait... par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent sept départements à s'imposer extraordinairement ou à contracter des empruntsGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet184318
Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le duc d'Albuféra, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour l'établissement d'une école d'arts et métiers dans la ville d'AixLouis-Napoléon Suchet d'Albuféraimpr. de Crapelet18436
Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Préval, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1843Claude-Antoine-Hippolyte Prévalimpr. de Crapelet18436
Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait... par M. le Cte Cholet, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesJules Choletimpr. de Crapelet18437
Chambre des Pairs... Séance du 28 avril 1843. Discours prononcé par le Vte Pernety, à l'occasion du décès de M. le Vte TirletJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet184314
Chambre des pairs. Séance du 11 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde, à titre de récompense nationale une pension de 3.000 fr. à la fille du Mal Cte d'Erlon et qui ouvre un crédit spécial pour les funérailles du MalPaul-Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Crapelet18435
Chambre des pairs. Séance du 2 février 1844. Projet de loi sur l'instruction secondaire ; avec l'exposé des motifs par le ministre de l'Instruction publique [Villemain]Abel-François Villemainimpr. de Crapelet184378
Cour de cassation. Discours de M. Dupin,... Éloge d'Étienne Pasquier,... 6 novembre 1843...André Marie Jean Jacques Dupinimpr. de Crapelet1843—
De l'expropriation pour cause d'utilité publique, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1841...A Hersonimpr. de Crapelet1843580