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Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrefaçon, en France, des ouvrages publiés en SardaigneProsper Brugière baron de Baranteimpr. de Crapelet18458
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Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'affectation d'un nouveau crédit de 18,400,000 francs aux travaux extraordinaires de fortificationsCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet184567
Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction de l'arsenal d'AmiensCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18454
Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Montalembert, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour la restauration de la cathédrale de ParisCharles Forbes de Montalembertimpr. de Crapelet184517
Rapport fait à la Chambre... par M. de La Coste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 fr. pour la célébration du 15e anniversaire des journées de juillet 1830Charles Aristide La Coste du Vivierimpr. de Crapelet18452
Rapport fait... par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 499,000 francs applicable à divers établissements d'intérêt généralCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet184519
Rapport fait... par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1845Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18458
Réflexions sur l'emploi des pompes à feu du Cornouailles pour élever l'eau du Rhône destinée à la ville de Lyon, adressées à M. Dumont,... par P.-J. Haüy,...P J Haüyimpr. de Crapelet184532
A LL. AA. impériales et royales Mme la grande-duchesse Marie et Messeigneurs le grand-duc et le prince héréditaire de Saxe-Weimar, à l'occasion de la naissance du prince Charles-Auguste.Elim Mestscherskiimpr. de Crapelet184415
A mes camarades de Sainte-Barbe (Nicolle).Adolphe Dumasimpr. de Crapelet18443
Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphériqueHonoré Charles Baston Cte de La Riboisièreimpr. de Crapelet18445
Chambre des Pairs. Opinion de M. Gay-Lussac sur le projet de loi relatif à la falsification des vins. Séance du 21 juin 1844Louis-Joseph Gay-Lussacimpr. de Crapelet1844—
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte Baudrand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire réclamé pour l'Algérie en 1844Marie Étienne François Henri Baudrandimpr. de Crapelet184413
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1843, 1844, et exercices closGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1844—
Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le duc d'Albuféra, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par quatre départementsLouis-Napoléon Suchet d'Albuféraimpr. de Crapelet18448
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait... par M. le Cte de Murat au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un changement de circonscription territoriale dans le département de la Seine-InférieureGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet18442
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1844. Discours prononcé par M. le Mis de Gouvion Saint-Cyr, à l'occasion du décès de M. le Cte RicardLaurent-François de Gouvion-Saint-Cyrimpr. de Crapelet184417
Chambre des Pairs. Séance du 16 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesCamille Joseph Périerimpr. de Crapelet184410
Chambre des Pairs. Séance du 16 juillet 1844. Rapport fait... par M. le Cte de Murat au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un changement de circonscription territoriale dans le département de l'AudeGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet18442
Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1844. Rapport fait... par M. le Cte de Murat au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à distraire la section de Serves de la commune d'Erôme (département de la Drôme) pour l'ériger en commune séparéeGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet18443
Chambre des Pairs. Séance du 17 mars 1845. Rapport fait... par M. le Cte de Murat au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet184421
Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussionRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet18446
Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à RennesGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1844—
Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement des abords du Panthéon, au prolongement de la rue Soufflot et à l'élargissement de la rue de VaugirardAuguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184415
Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer d'Orléans à BordeauxPellegrino Rossiimpr. de Crapelet184416
Chambre des Pairs. Séance du 2 février 1844. Discours prononcé par M. le comte Beugnot, à l'occasion du décès de M. de GérandoAuguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184430
Chambre des Pairs. Séance du 2 mai 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'arméeClaude-Antoine-Hippolyte Prévalimpr. de Crapelet184412
Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830Charles Dupinimpr. de Crapelet18443
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1844. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour les fortifications de la place du HavreCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet184419
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des portsCharles Dupinimpr. de Crapelet184447