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264 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Mélanges de droit et d'histoireRaymond Osmin BénechCotillon1857—
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Police des eaux, traité pratique à l'usage des maîtres d'usines, des riverains de la mer et des cours d'eau navigables ou non navigables... suivi d'un commentaire spécial des lois sur l'irrigation et le drainage, par Gabriel Dufour,...
Gabriel Michel Dufour
Cotillon
1857
547
Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoléon. 2e édition... Par M. Anthoine de Saint-Joseph,... Ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son filsFortuné Anthoine de Saint JosephCotillon1856—
Explication théorique et pratique du Code Napoléon...Victor-Napoléon MarcadéCotillon18561324
Introduction générale à l'étude du droit... par M. Eschbach,... 3e éditionProsper EschbachCotillon1856615
Mémoire sur la centralisation des actes de l'état-civil au domicile d'origine... par M. le Dr Joseph-Napoléon LoirJoseph Napoléon LoirCotillon185630
Mémoire sur les lois de Simon de Montfort et sur les coutumes d'Albi des XIIIe, XIVe et XVe siècles...Firmin LaferrièreCotillon185655
Observations sur les lacunes du Code pénal, par Gustave Bascle de Lagrèze,...Gustave Bascle de LagrèzeCotillon185634
Analyse du code pénal, table synoptique et raisonnée des délits et des peines, par Félix Berriat Saint-Prix,...Félix Berriat-Saint-PrixCotillon1855112
Cours élémentaire et pratique de droit commercialS A BlanchetCotillon1855383
De l'Amélioration de la loi criminelle, en vue d'une justice plus prompte, plus efficace, plus généreuse et plus moralisanteArnould Bonneville de MarsangyCotillon1855—
De l'Amélioration de la loi criminelle... par A. Bonneville,...Arnould Bonneville de MarsangyCotillon1855—
De la Loi et de la jurisprudence en matière de donations déguisées, par Gabriel DemanteGabriel DemanteCotillon185531
Des Conflits, par M. Reverchon,...Émile ReverchonCotillon185519
Donations et testamentsJean-Baptiste-César Coin-DelisleCotillon1855620
Guide pour les thèses, manuel de logique judiciaire... par Félix Berriat-Saint-Prix,...Félix Berriat-Saint-PrixCotillon1855288
Le nantissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mariRaymond Osmin BénechCotillon1855128
Manuel de droit administratif contenant, outre les principes généraux de ce droit, l'exposé complet de l'état actuel de l'administration au point de vue de la constitution de 1852... par Émile Vauvilliers,...Émile VauvilliersCotillon1855286
Cours théorique et pratique de droit public et administratif, mis en rapport avec la constitution de 1852... par M. F. Laferrière,... 4e édition revue et considérablement augmentéeFirmin LaferrièreCotillon1854—
De l'état-civil des nouveau-nés au point de vue de l'histoire, de l'hygiène et de la loiJoseph-Napoléon LoirCotillon1854462
Des Sexes en matière d'état-civil, comment prévenir les erreurs résultant de leurs anomalies, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques le 16 septembre 1854, par J.-N. Loir,...Joseph Napoléon LoirCotillon185432
Droit criminel à l'usage des jurés, science morale, code et vocabulaire du juryGustave Bascle de LagrèzeCotillon1854454
Explication du tit. XX., liv. III du Code NapoléonVictor-Napoléon MarcadéCotillon1854316
Guide des expropriés pour cause d'utilité publique, ou Code de l'expropriation, contenant l'exposé pratique et le texte des lois sur la matière, par M. A.-D. Desprez-Rouveau,...A D Desprez RouveauCotillon1854267
Le code de commerce mis à la portée de tous les négociants...J J JaverzacCotillon1854388
Leçons sur toutes les parties du Code de procédure civile, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... continuées et complétées par G.-F. Colmet-Dâage,... Sixième édition... mise en harmonie avec les lois nouvelles...Édouard Boitard, Gabriel Frédéric Colmet DâageCotillon1854—
Manuel de droit administratif contenant, outre les principes généraux de ce droit, l'exposé complet de l'état actuel de l'administration au point de vue de la constitution de 1852...Émile VauvilliersCotillon1854279
Manuel du clergé et du culte catholique, pour le règlement des choses du temporelPaul Cère, Eugène Des BlondeauxCotillon1854459
Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale...Paul CèreCotillon1854448
Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paixPaul CèreCotillon1854452