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264 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cotillon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'Homme aux quarante écus et les physiocrates, par M. A. Batbie,...Anselme BatbieCotillon186524
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La Décentralisation administrative
Paul Cère
Cotillon
1865
—
La Décentralisation administrative, par Paul Cère,...Paul CèreCotillon1865159
Traité historique de la séparation des patrimoines en droit romain, dans l'ancien et dans le nouveau droit français, par F. Dollinger,...Ferdinand DollingerCotillon1865187
Traités des édifices publics d'après la législation civile, administrative et criminelle, des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1er juin 1864... des partages des biens communaux et sectionnaires, par M. Th. Ducrocq,...Théophile DucrocqCotillon1865—
Cours d'économie politique professé à la Faculté de droit de Paris, par M. Batbie. Discours d'ouverture, séance du... 2 décembre 1864Anselme BatbieCotillon186440
De la compétence des juges de paixVictor Amédée DieuzaideCotillon1864446
Le crédit populaireAnselme BatbieCotillon1864300
Précis du Cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de ParisAnselme BatbieCotillon1864691
Commentaire-traité des petits contrats et de la contrainte par corps, par Paul Pont,...Paul PontCotillon1863—
Des sociétés à responsabilité limitée en FranceUrbin Desvaulx, Léon InnocentCotillon1863211
Les Codes français, collationnés sur les éditions officielles... par Louis Tripier,...Louis TripierCotillon18631478
Les Parlements de France, leur caractère politique depuis Philippe-le-Bel, jusqu'en 1789François MérilhouCotillon1863459
Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle... par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... revues... par Faustin Hélie,... Huitième édition...Édouard BoitardCotillon1863—
Législation charitable de 1790 à 1863Adolphe de Watteville Du GrabeCotillon1863—
Traité de la responsabilité des conservateurs des hypothèques et des cautionnements en immeubles auxquels ils sont assujettis, par M. Landouzy,...Émile Constant LandouzyCotillon1863391
Cours pratique sur les éléments du droit commercial, à l'usage de l'enseignement professionnel, agricole, industriel et commercialPaul PérissatCotillon1862—
De la législation civile, criminelle et administrative des États pontificauxMaurice PujosCotillon1862211
Du mandat, de la commission et de la gestion d'affairesLéo DomengetCotillon1862427
Entretiens familiers sur l'économie politique et la statistique, à l'usage de l'enseignement professionnel, agricole, industriel et commercial, suivis d'un vocabulaire de l'économie politique, par Paul Périssat,...Paul PérissatCotillon1862231
Entretiens familiers sur l'économie rurale... par Paul Périssat,...Paul PérissatCotillon1862120
Note sur l'organisation des tribunaux de police à LondresGeorges PicotCotillon186247
Études sur la procédure civile, nécessité de réviser le Code de 1806Nicolas LavielleCotillon1862542
Cautions des contraignables par corps en matière civile et commerciale et donneurs d'aval, étude sur l'application de la contrainte par corps, suivie d'un appendice sur les avals de garantie, par M. Coin-Delisle,...Jean-Baptiste-César Coin-DelisleCotillon1861183
Choix des dissertations... procédure civileHercule BourdonCotillon1861116
Commentaire du Code NapoléonJean ChantagrelCotillon186196
Cours de droit public et administatif, par M. Laferrière,... 5e édition suivie de l'explication du programme d'examen du droit administratif à la Faculté de droit de Paris par un membre de cette Faculté. Compte rendu par É. Reverchon,...Émile ReverchonCotillon186123
De l'Indication de la loi pénale dans la discussion devant le jury, étude sur le jury, par Ch. Beudant,...Charles BeudantCotillon1861225
De la Constitutionnalité du décret du 9 janvier 1861, par M. Reverchon,...Émile ReverchonCotillon18618
De la Nécessité d'une réforme dans la législation des cours d'eau non navigables ni flottables, par J. Eydoux...J EydouxCotillon186143