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264 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cotillon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la contrebande de guerreAlexandre BasilyCotillon186890
Des droits du conjoint survivant dans la succession de l'époux prédécédé
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Joseph Hippolyte Le Sénécal
Cotillon
1868
31
Enquête agricoleFrançois TrémouletCotillon186836
Entretiens familiers sur l'économie politique et la statistique, suivis d'un vocabulaire de l'économie politique, par Pascal Bonnin,...Pascal BonninCotillon1868—
Extrait de la "Revue critique de législation et de jurisprudence"... [Tome XXXII, livraison de juin 1868]. De l'abus des doctrines gallicanesÉdouard BonnierCotillon186811
Le Code civil italien et le Code Napoléon, études de législation comparée, par M. Th. Huc,... 2e édition, considérablement augmentée, suivie d'une traduction complète du Code civil italien... par M. Joseph Orsier,...Théophile HucCotillon1868—
Les Origines de l'histoire des procureurs et des avoués depuis le Ve siècle jusqu'au XVe (422 ?-1483), suivies de notices sur quelques procureurs célèbres et de textes justificatifs, par Charles Bataillard,...Charles BataillardCotillon1868488
Les origines de l'histoire des procureurs et des avoués depuis le Vième Siècle jusqu'au XVe (422 ?-1483) suivies de notices sur quelques procureurs célèbres et de textes justificatifsCharles BataillardCotillon1868—
Notre marine marchande et son avenir, par Jules Léveillé,...Jules LéveilléCotillon186847
Plaidoyers de Philippe Dupin, discours et pièces diversesPhilippe DupinCotillon1868—
Recherche sur l'origine de la règleAlbert DesjardinsCotillon186863
Étude sur la caducité du legs d'usufruit par rapport aux personnes qui doivent en profiter lorsqu'il existe un légataire de la nue propriété, par A. Vaugeois,...Albert VaugeoisCotillon186870
De l'action du ministère public en matière civileGabriel DebacqCotillon1867407
De la Révision du Code pénal en Belgique, par M. Léopold Thézard,...Léopold ThézardCotillon1867110
Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudenceJean Joseph DelsolCotillon1867648
Leçons de droit criminel, contenant l'explication complète des Codes pénal et d'instruction criminelleÉdouard BoitardCotillon1867832
Sociétés par actions et opérations de Bourse considérées dans leurs rapports avec la pratique, la législation, l'économie politique, l'histoire et les réformes dont elles sont susceptiblesÉmile WormsCotillon1867536
Étude sur la législation et jurisprudence applicables à la charge des soies, ses conséquences juridiques pour les fabricants, marchands de soie, teinturiers... par Louis MillionLouis MillionCotillon186721
Études sur le contrat de gage en droit romain et sur les substitutions prohibées dans leurs origines coutumières et sous le code Napoléon, par Albert Nivard,...Albert NivardCotillon1867192
Biographie de Guillaume de Lamoignon, premier Président du Parlement de ParisPierre-Adolphe SorbierCotillon186628
La Lettre impériale du 24 juin 1863 et la décentralisation, par M. le Vte H. de Luçay,...Hélion de LuçayCotillon186646
Le Code Napoléon et les sociétés coopératives civiles du Dauphiné, par M. G. Boissonade,...Gustave BoissonadeCotillon186624
Le Luxe, par M. Batbie,...Anselme BatbieCotillon186626
Révision du Code NapoléonAnselme BatbieCotillon186654
Théorie de la condition dans les divers actes juridiques, suivant le droit romainClaude BufnoirCotillon1866510
Économie politique, par M. A. Batbie. Mélanges d'économie politique contenantAnselme BatbieCotillon1866447
Économie politique, par M. A. Batbie. Nouveau cours d'économie politique professé à la Faculté de droit de Paris, 1864-1865, par M. Batbie,...Anselme BatbieCotillon1866—
Conférence des attachés... Étude sur l'action civile résultant d'un fait punissable, par Jules Ferlet,...Jules FerletCotillon186552
De la Monnaie au point de vue de l'économie politique et du droit, et du service monétaire de la France comparé à celui des principaux états européens, par M. Th. Ducrocq,...Théophile DucrocqCotillon186580
Du Droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois, ordonnances, décrets, lettres patentes... depuis 1349 jusqu'en 1865, par J. Legoux,...Jules LegouxCotillon1865289