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48 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse, Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Un Coin de la question socialeSiméon ChopyCosse, Marchal et Billard187262
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Étienne Marcel et Jean Caboche
Auguste Vavasseur
Cosse, Marchal et Billard
1872
19
Étude sur les contraventions de police (Code pénal, art. 464 à 484), par Antoine Blanche,... Extrait des "Études pratiques sur le Code pénal" du même auteurAntoine-Georges BlancheCosse, Marchal et Billard1872672
Commentaire de la loi sur les loyersAuguste VavasseurCosse, Marchal et Billard187175
Commentaire théorique et pratique de la loi sur les loyers votée par l'Assemblée nationale le 21 avril 1871, par J. Heu,Jules HeuCosse, Marchal et Billard187168
Cour de Cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1871. Présidence de M. le premier Président Devienne. Discours prononcé par M Renouard procureur général. La Cour de Cassation pendant les années judiciaires 1869-70 et 1870-71Augustin-Charles RenouardCosse, Marchal et Billard1871—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1871.... Discours prononcé par M. Renouard,... La Cour de cassation pendant les années judiciaires 1869-70 et 1870-71Augustin-Charles RenouardCosse, Marchal et Billard187167
De l'Application de la loi sur les loyers. Appendice au Commentaire de la même loi, par A. Vavasseur,Auguste VavasseurCosse, Marchal et Billard187120
Des Sinistres occasionnés par la guerre... par M. Badon-Pascal,Édouard Badon-PascalCosse, Marchal et Billard187135
Du pouvoir constituant de l'Assemblée nationale, réponse à M. Ed. LaboulayeAlfred BertauldCosse, Marchal et Billard187136
Mémorial du ministère public, ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère publicGustave DutrucCosse, Marchal et Billard18711130
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1870. Présidence de M. ... BonjeanLouis-Bernard BonjeanCosse, Marchal et Billard1870—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1870. Présidence de M. le président Bonjean (discours du président, statistique des travaux de la cour)Louis-Bernard BonjeanCosse, Marchal et Billard187024
Formulaire pour contrats de mariage, par M. de MadreAdolphe de MadreCosse et Marchal1867112
Traité pratique des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent (acceptation, notification, procuration, révocation, etc.)Alexandre MichauxCosse, Marchal et Cie1866573
Code pratique des prud'hommes... par Th. Sarrazin,Th SarrazinCosse et Marchal1864147
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e éditionAlfred BertauldMarescq aîné1859653
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariatÉdouard Clerc, Édouard ClercCosse et N. Delamotte18451130