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49 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse, Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées... par M. Chatignier, édition revue,... par M. Charles Barry,...Louis ChatignierCosse, Marchal et Billard1879319
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Code d'instruction administrative... suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative...Adolphe ChauveauCosse, Marchal et Billard1877—
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et chausséesLouis ChatignierCosse, Marchal et Billard1874—
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées... par M. Chatignier, 7e édition revue,... par M. Charles Barry,...Louis ChatignierCosse, Marchal et Billard1874244
Des Chèques, commentaire théorique et pratique des lois de 1865 et 1874, par Louis Nouguier,... avec la collaboration de Paul Espinas,... 2e éditionLouis Nouguier, Paul EspinasCosse, Marchal et Billard1874235
Essai sur l'abolition de la contrainte par corps, par Henri Hardouin,...Henri René Joseph HardouinCosse, Marchal et Billard1874501
Nouveau Dictionnaire raissoné de la taxe en matière civile, suivi du texte des tarifs en vigueur, par M. Boucher-d'Argis,... 2e édition, considérablement augmentée par l'auteur, revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour, par M. Alexandre Sorel,...Adrien Louis Gaspard Boucher d ArgisCosse, Marchal et Billard1874758
Quelques avocats jugés par leurs oeuvres. Études d'éloquence judiciaire, par Albert Decourteix,... Berryer, Berville, Marie, Bethmont, Crémieux, Jules Favre, AllouAlbert DecourteixCosse, Marchal et Billard1874169
Série Jammet, prix de règlement applicables aux travaux de bâtiment à façon exécutés dans le courant de 1874 à Paris et dans les départements, accompagnés de sous-détails établis d'après ceux arrêtés pour le compte de l'administration municipale...E.-L. JammetCosse, Marchal et Billard1874153
Traité théorique et pratique de la propriété et de la transmission des offices ministérielsEugène PerriquetCosse, Marchal et Billard1874650
Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrativeAdolphe ChauveauCosse, Marchal et Billard1873589
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1873.... Discours prononcé par M. Renouard,... Personnalité et sociabilitéAugustin-Charles RenouardCosse, Marchal et Billard187353
De la centralisation des Cours d'assises aux chefs-lieux des Cours d'appelÉdouard MarrotCosse, Marchal et Billard187371
Des Origines de la communauté de biens entre époux, par A. Vavasseur,...Auguste VavasseurCosse, Marchal et Billard187324
Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrativeMarc Deffaux, Adrien HarelCosse, Marchal et Billard1873—
Le Parlement de NavarreGustave Bascle de LagrèzeCosse, Marchal et Billard187336
Législation comparée. La Réforme judiciaire en Angleterre et en France, organisation des cours de comté en Angleterre, par M. Ernest Bertrand,...Ernest BertrandCosse, Marchal et Billard187332
Code complet de la presse, contenant dans un ordre méthodique toutes les dispositions en vigueur des lois sur la presse, l'imprimerie et la librairie, etc. ; 2e tirage augmenté d'un supplément comprenant les lois et décrets depuis le 4 septembre 1870, par Antoine Giboulot,...Antoine GiboulotCosse, Marchal et Billard1872113
Commentaire de la loi du 25 août 1871 sur le timbre et l'enregistrement, par M. Ch. Lansel,...Charles LanselCosse, Marchal et Billard1872—
Cour de Cassation. Audience de rentrée du 4 9bre 1872... Discours prononcé par M. Renouard,... Le droit prime la forceAugustin-Charles RenouardCosse, Marchal et Billard1872—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1872.... Discours prononcé par M. Renouard,... Le Droit prime la forceAugustin-Charles RenouardCosse, Marchal et Billard187261
Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer... par G. Palaa,... 2e édition... Deuxième partie, formant répertoire détaillé et supplément de la 2e édition, contenant tous les nouveaux documents relatifs au réseau complémentaire d'intérêt général et aux lignes d'intérêt local. Construction, entretien, exploitation, personnel...Germain PalaaCosse, Marchal et Billard1872—
Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque et de greffe, au courant des lois nouvelles jusqu'au 1er novembre 1872, par Alexandre Michaux,...Alexandre MichauxCosse, Marchal et Billard1872225
Du Statut personnel des étrangers résidant en France, par I. Alauzet,... Extrait de la "Revue du notariat"Isidore AlauzetCosse, Marchal et Billard1872—
Du privilège du propriétaireErnest GenevoisCosse, Marchal et Billard1872144
Encyclopédie des huissiers... contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnesoeur,... 3e édition conforme à la 2e ; 2e tirage, par MM. Marc Deffaux,... et Adrien Harel,... Tome premierMarc Deffaux, Adrien HarelCosse, Marchal et Billard1872—
Les Lois relatives à la guerre, selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisésAchille Morinimpr. de Cosse1872—
Théorie du code pénalAdolphe Chauveau, Faustin HélieCosse, Marchal et Billard1872—
Traité du crédit foncierJean-Baptiste JosseauCosse, Marchal et Billard1872614
Traité général de la responsabilité ou De l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats...Auguste SourdatCosse, Marchal et Billard1872640