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26 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse et N. Delamotte×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la Vénalité des offices et de la possibilité de son extinction par une nouvelle organisation,... par A. FrapéA FrapéCosse et N. Delamotte184824
De la concurrence des huissiers et des greffiers avec les notaires, en fait de ventes publiques de meubles à crédit et de récoltes et arbres sur pied
Charles Houyvet
Cosse et N. Delamotte
1847
104
Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage, par M. É. Meaume,Édouard MeaumeCosse et N. Delamotte1847—
Les codes annotés de SireyJean-Baptiste SireyCosse et N. Delamotte1847—
Manuel de la banque, du commerce, de l'industrie et du capitalisme... suivi du tableau général de toutes les monnaies du monde comparées avec l'argent français... par Pottier-Gruson,Henri Pottier-GrusonCosse et N. Delamotte1847310
Méthode d'arithmétique apprise sans maître, à l'usage de la banque, du commerce et de l'industrie... 1re partie. Par Pottier-Gruson,Henri Pottier-GrusonCosse et N. Delamotte184771
Traité de la police des cultesLouis DufourCosse et N. Delamotte1847816
Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des chemins de fer... suivi du règlement... du 15 novembre 1846, par M. Rebel,... et M. Juge,Gilbert Juge, Jean Baptiste RebelCosse et N. Delamotte1847472
De la Discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publicsAchille MorinCosse et N. Delamotte1846—
De la Liberté religieuse en France, ou Essai sur la législation relative à l'exercice de cette liberté, par J. Nachet,J. NachetCosse et N. Delamotte1846452
Dictionnaire général des communes de France... rédigé, avec les documents recueillis dans chaque arrondissement sur les tableaux des communes et distances prescrits par le décret de 1811, par Victor Dépaux,Victor DépauxCosse et N. Delamotte1846343
La sténographie des gens du monde apprise sans maîtreHenri Pottier-GrusonCosse et N. Delamotte1846263
Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte annoté du nouveau Code de commerce, avec un Supplément contenant la législation et la jurisprudence jusqu'en 1845... par M.L.M. Devilleneuve,... et par G. Massé,... 2e éditionJean Esprit Marie Pierre Lemoine de VilleneuveCosse et N. Delamotte1845125
Du Mariage, examen comparatif des principes qui le régissent suivant le Code civil français, le droit romain, le droit canonique et la législation des États modernes, par J.-B. Duchesne aîné,J B DuchesneCosse et N. Delamotte1845491
Histoire des Etats généraux de France, suivie d'un examen comparatif de ces assemblées et des parlements d'Angleterre, ainsi que des causes qui les ont empêchées de devenir, comme ceux-ci une institution régulièreEdmé-Jacques-Benoît RatheryCosse et N. Delamotte1845—
Histoire des États généraux de France, suivie d'un examen comparatif de ces assemblées et des Parlements d'Angleterre, ainsi que des causes qui les ont empêchées de devenir, comme ceux-ci, une institution régulière, par E.-J.-B. Rathery,Edmé-Jacques-Benoît RatheryCosse et N. Delamotte1845470
Histoire des États généraux de France, suivie d'un examen comparatif de ces assemblées et des parlements d'Angleterre, ainsi que des causes qui les ont empêchées de devenir, comme ceux-ci, une institution régulière. Par E.-J.-B. Rathery,... Mémoire couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, dans sa séance du 25 mai 1844Edmé-Jacques-Benoît RatheryCosse et N. Delamotte1845—
Législation de la chasse et de la louveterie, commentée... par Ch. Berriat-Saint-Prix,Charles Berriat-Saint-PrixCosse et N. Delamotte1845344
Manuel des Conseils de prud'hommes... par C. Binot de Villiers,C Binot de VilliersCosse et N. Delamotte1845175
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariatÉdouard Clerc, Édouard ClercCosse et N. Delamotte18451130
Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,Robert-Joseph PothierCosse et N. Delamotte1845—
Règles internationales et diplomatie de la merThéodore OrtolanCosse et N. Delamotte1845472
Régime des esclaves aux coloniesJean Baptiste Louis ThinonCosse et N. Delamotte184552
Traité des établissements dangereux, insalubres ou incommodes, par St.-Ch. Clérault,St Ch CléraultCosse et N. Delamotte1845384
Traité général de droit administratif appliqué, par M. G. Dufour,... Examen critique par M. Vivien,Auguste VivienCosse et N. Delamotte184531
Commentaire sur la loi des actes de l'état civil formant le titre II du livre Ier du Code civil, par M. C. Rieff,Charles Sylvestre RieffReiffinger1837—