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117 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse et Marchal×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Résumé général de la jurisprudence de la Cour impériale de Lyon depuis le commencement du siècle jusqu'en 1857 inclusivement... suivi d'un supplément contenant plusieurs additions et l'analyse des décisions rendues pendant le cours de... 1858, par J.-C.-Paul Rougier,Paul RougierCosse et Marchal1858
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775
Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité... par Édouard Clerc,Édouard ClercCosse et Marchal1858510
Traité des fraudes en matière de marchandises, tromperies, falsifications et de leur poursuite en justice... par Charles Million,Charles MillionCosse et Marchal1858573
Traité pratique des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyaleAmbroise RenduCosse et Marchal1858489
Avancement d'hoirie. Renonciation à succession... Par M. C. Aubry,Charles AubryCosse et Marchal1857—
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution des travaux des ponts et chausséesLouis ChatignierCosse et Marchal1857144
Cour de cassation, audience de rentrée du 3 novembre 1857.... Discours prononcé par M. de Marnas,Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de MarnasCosse et Marchal1857101
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1857... DiscoursLouis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de MarnasCosse et Marchal1857—
Devoirs, honneur, avantages, jouissances de la profession d'avocat, suivis des éloges donnés à cette profession, de notices nécrologiques et de l'éloge de Me Paillet, discours prononcé par Me Félix Liouville, bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour impériale de Paris, le 22 novembre 1856, à l'ouverture des conférencesFélix Liouvilleimpr. de Simonet-Delaguette185772
Exposé des mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855 sur la transcriptionLouis-Jacques AllardCosse et Marchal185762
La France depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos joursClaude Pierre Marie HaasCosse et Marchal1857—
Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civileLouis François BonnesoeurCosse et Marchal1857328
Commentaire de la loi sur les sociétés en commandite par actions et de la loi sur l'arbitrage forcéJean Baptiste RomiguièreCosse et Marchal1856413
Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par Isidore Alauzet,Isidore AlauzetCosse et Marchal1856—
Des Sociétés en commandite par actions, commentaire de la loi du 17 juillet 1856... par M. Vavasseur,Auguste VavasseurCosse et Marchal1856178
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux civils, correctionnels et de policeJoseph-François-Louis MassabiauCosse et Marchal1856787
De l'Amélioration de la loi criminelle, en vue d'une justice plus prompte, plus efficace, plus généreuse et plus moralisanteArnould Bonneville de MarsangyCotillon1855—
De la qualité de Français et de la naturalisation ou Traité des lois qui, jusqu'à ce jour, ont attribué, fait perdre recouvrer, ou acquérir la qualité de FrançaisIsidore Alauzetimpr. de Cosse1851123
Encyclopédie des huissiers, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrativeAdolphe Billequin, Marc Deffaux, Adrien HarelCosse et Marchal1850—
Formulaire pour contrats de mariageAdolphe de MadreImprimerie de Dondey-Dupré185066
Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés... par Ch. Berriat-Saint-Prix,Charles Berriat-Saint-Priximpr. de Cosse1849192
Les codes annotés de SireyJean-Baptiste SireyCosse et N. Delamotte1847—
Code-Manuel des propriétaires et locataires de maisons, hôteliers, aubergistes et logeurs... par Émile Agnel,Émile AgnelMansut1846—
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariatÉdouard Clerc, Édouard ClercCosse et N. Delamotte18451130
Essai sur les peines et le système pénitentiaire, par Isidore Alauzet,Isidore Alauzetimpr. royale1842—
Les Lois de la procédure, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, par G.-L.-J. Carré. 3e édition dans laquelle ont été examinées et discutéesAdolphe ChauveauDelamotte1841—
Manuel des juges d'instructionFrançois DuvergerRobin1839626