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124 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse et Marchal×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité sur les fromageries, notamment de Franche-Comté, spécialement au point de vue du droitC. GuyétantCosse et Marchal1870579
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Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément... contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général... par M. Emile Paultre...
Emile Paultre
Cosse et Marchal
1868
—
Commentaire du Code de commerce et de la législation commercialeIsidore AlauzetCosse et Marchal1868—
De l'Organisation sociale, ou Théorie sur les passions et les institutions humaines, l'économie politique, les récompenses, les délits et les peines, par Ch. Barre, Cte de La Garde,...Charles Joseph BarreCosse et Marchal1868504
Traité pratique des liquidations et partages de communauté, de succession et de société, avec un choix de formules entièrement nouvelles, par M. Alexandre Michaux,...Alexandre MichauxCosse et Marchal1868618
Traité théorique et pratique des sociétés par actions (avec formules), contenant un commentaire de la loi du 24 juillet 1867, par M. Vavasseur,...Auguste VavasseurCosse et Marchal1868490
Formulaire pour contrats de mariage, par M. de MadreAdolphe de MadreCosse et Marchal1867112
La Pétition contre la peine de mort devant le Sénat, par Laget-ValdesonFrédéric Laget ValdesonCosse et Marchal186716
Le Code-formulaire portatif du notariat, ou Texte complet du Code Napoléon annoté... de toutes les formules des actes notariés résultant de son application... par Alexandre Michaux et Victor C***Alexandre MichauxCosse et Marchal1867192
Les Lois pénales de la France en toutes matières et devant toutes les juridictions exposées dans leur ordre naturel, avec leurs motifsEugène Moutonimpr. de Cosse1867—
Monographie alphabétique de l'extraditionEvariste BlondelCosse et Marchal1866416
Législation rurale. De la Nécessité d'un code rural en France et de ses basesVictor KersantéCosse et Marchal1865219
Code pratique des prud'hommes... par Th. Sarrazin,...Th SarrazinCosse et Marchal1864147
Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaireE SabatiéCosse et Marchal1864116
De la Profession d'avocat, principes, histoire, lois et usagesFélix LiouvilleCosse et Marchal1864560
De la profession d'avocatFélix LiouvilleCosse et Marchal1864560
Jésus-Christ Dieu et homme, réponse à M. Renan,... par M. L.-V. Gasne,...Léonard-Victorien GasneCosse et Marchal186444
La Justice, ou les Intérêts, les droits et les devoirs en conciliation... 1re partie. Les lois éternelles et la justice de Dieu, par L.-V. Gasne,...Léonard-Victorien GasneCosse et Marchal1864537
Le Code-formulaire portatif du notariat, ou Texte complet du Code Napoléon annoté... de toutes les formules des actes notariés résultant de son application...Alexandre MichauxCosse et Marchal1864192
Code des constructions et de la contiguïté, ou Législation complète des bâtiments et constructions...L PerrinCosse et Marchal1863811
Commentaire de la loi sur les sociétés à responsabilité limitée promulguée le 23 mai 1863Jean Baptiste RomiguièreCosse et Marchal1863367
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1863, Présidence de M. Nieias Gaillard. Discours prononcé par M. Charrins... Eloge de M. RomiguieresCharles Auguste CharrinsCosse et Marchal1863—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1863.... Discours prononcé par M. Charrins,... Éloge de M. RomiguièresCharles Auguste CharrinsCosse et Marchal186356
Des citations directes données en simple police et en police correctionnelle à la requête des parties civilesPaul Victor VialCosse et Marchal186356
Des obligations divisibles et indivisibles en droit romain et en droit françaisJules DeflersCosse et Marchal186382
Dictionnaire topographique, statistique et postal de la France administrative, judiciaire... pittoresque et monumentale, et de ses possessions hors d'Europe, par M.-A. Peigné... 3e éditionM.-A. PeignéCosse et Marchal1863788
Du Droit de réduction par le Conseil d'État des libéralités faites aux corps moraux publics, par É. Meaume...Édouard MeaumeCosse et Marchal186355
Exposé pratique de la procédure en matière contentieuse devant les conseils de préfecture, par M. Alfred Des Cilleuls,...Alfred Des CilleulsCosse et Marchal186384
Formulaire portatif du notariat... par M. A. Michaux,... L'ouvrage est terminé par un traité sur les successions au point de vue fiscal, rédigé par un ancien receveur de l'enregistrement...Alexandre MichauxCosse et Marchal1863195
Le code pénal modifié par la loi du 18 avril (13 mai) 1863...Gustave DutrucCosse et Marchal1863247