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56 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de Cosse×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité de la séparation de biens judiciaire,... par Gustave Dutruc,...Gustave Dutrucimpr. de Cosse1853399
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Traité du crédit foncier, ou Explication théorique et pratique de la législation relative au crédit foncier de France...
Jean-Baptiste Josseau
impr. de Cosse
1853
551
Loi sur la police de la chasse, annotée et suivie d'une analyse des lois, règlements et arrêts sur la louveterie, par H. Cival,...Henri Civalimpr. de Cosse1852152
Théorie du notariat pour servir aux examens de capacitéÉdouard Clerc, Édouard Clercimpr. de Cosse1852510
Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats... par M. A. Sourdat,...Auguste Sourdatimpr. de Cosse1852—
Code-formulaire des lois électorales et du décret sur le jury, ou Guide théorique et pratique des maires...Jacques-Étienne Allainimpr. de Cosse1851168
De la propriété littéraire et artistique au point de vue internationalAlfred Villefortimpr. de Cosse1851103
De la qualité de Français et de la naturalisation ou Traité des lois qui, jusqu'à ce jour, ont attribué, fait perdre recouvrer, ou acquérir la qualité de FrançaisIsidore Alauzetimpr. de Cosse1851123
Extrait de la "Jurisprudence" du 1er mars 1851. Réflexions sur les méthodes chronologique et alphabétique employées dans les recueils de jurisprudence.B de Saint Marcimpr. de Cosse1851—
Supplément au Traité des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques...Paul Lucas-Championnière, Esprit Rigaud, Paul Pontimpr. de Cosse1851672
Traité de la procédure des tribunaux criminelsCharles Berriat-Saint-Priximpr. de Cosse1851532
Essai d'un projet de loi sur l'administration gratuite de la justice au profit des indigènesAndré-Philippe Bernardimpr. de Cosse1850—
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants, greffiers et huissiers audienciers... par J.-E. Allain,...Jacques-Étienne Allainimpr. de Cosse1850—
Offices et officiers ministériels, par M. Victor Bellet,...Victor Belletimpr. de Cosse1850328
Recherches historiques sur les anciennes constitutions administratives, municipales et judiciaires de la France, et sur le bois de chauffage, à Paris, depuis les derniers temps du moyen âge jusqu'au commencement du XVIIIe siècle, par M. Alfred Gerbaut,...Alfred Gerbautimpr. de Cosse1850219
1848 et 1830. 10 mois et 18 ans, par M. Liadières,... 5e édition [suivie d'une Note de l'éditeur]Pierre-Chaumont Liadièresimpr. de Cosse1849123
Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés... par Ch. Berriat-Saint-Prix,...Charles Berriat-Saint-Priximpr. de Cosse1849192
Loi organique électoralePierre-Paul-Frédéric-Eugène Mauldeimpr. de Cosse184978
Quelques épisodes de la guerre nationale dans le Vénitien, pendant le printemps de 1848.Valentino Pasiniimpr. de Cosse18498
Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat par Ed. Clerc R. Dalloz Vergé, 2e édit.Charles-Henri Vergéimpr. de Cosse1847—
Manuel de droit commercialPierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières—1846—
Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition...Louis-Marie de Belleymechez Joubert1844—
Traité général des assurancesIsidore Alauzetimpr. de Cosse1843527
Manuel criminel des juges de paixFrançois DuvergerVidecoq1841440
Rapport de M. de Rémusat,... à la Chambre des Députés, pour la translation des cendres de Napoléon à Paris...Charles de Rémusatimpr. de Cosse18402
Dictionnaire du contentieux commercial ou Résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerceJean Esprit Marie Pierre Lemoine de Villeneuve, Gabriel Massé"Recueil général des lois et des arrêts"1839796