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192 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Chevalier-Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Commentaire théorique et pratique de la loi du 11 avril 1888, portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce (doctrine et jurisprudence)Guillaume PoulleChevalier-Marescq1891176
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Commentaire théorique et pratique des lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890, sur la liquidation judiciaire, portant modification à la législation des faillites, suivi d'un formulaire et d'un appendice contenant les rapports et les débats parlementaires, par H.-F. Rivière,...Hippolyte-Ferréol RivièreChevalier-Marescq1891623
De l'Initiative consulaire en fait de tutelle et de curatelle, surtout en ce qui concerne la Roumanie, par Georges-G. Flaischlen,...Georges G FlaischlenChevalier-Marescq189189
Des Chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises, par J. Bédarride,... 3e édition, revue et annotée par H.-F. Rivière,...Jassuda BédarrideChevalier-Marescq1891—
Des Franchises diplomatiques et spécialement de l'exterritorialité, étude de droit international et de législation comparée, par Em. Vercamer,...Em VercamerChevalier-Marescq1891—
Du droit de succession ab intestat envisagé au point de vue politique, social et économiqueJacques de ViladeChevalier-Marescq189116
Il faut bien que tout le monde vive ! par E. LemariéE LemariéChevalier-Marescq189115
La Justification de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière d'assurance sur la vieHenri DuhautChevalier-Marescq189145
Le crédit agricole en France et à l'étrangerLouis DurandChevalier-Marescq1891783
Les Compagnies "Limited" anglaises et les sociétés anonymes françaises... par A. Pavitt,...Arthur PavittChevalier-Marescq1891127
Leçons sur le Concordat, droit public et droit administratifCésar-Auguste HoroyChevalier-Marescq1891152
Manuel des expertises civiles, commentaire juridique et pratique du livre Ier, titre 8e, et du livre II, titre 14e, du Code de procédure civile, par Ernest Durand-Morimbau,...Ernest Durand MorimbauChevalier-Marescq1891253
Manuel pratique et juridique du commerçant, par Raoul Rosse,...Raoul RosseChevalier-Marescq1891496
Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants, par Alphonse Michel,... Conseils de familleAnfos MichelChevalier-Marescq1891423
Études et réformes de législation. De l'Interprétation judiciaire et législative des lois, par Raoul de La Grasserie,...Raoul de La GrasserieChevalier-Marescq189121
Code international de l'abordage maritimeFrédéric-Charles AutranChevalier-Marescq1890208
De la Concurrence déloyale, ou de l'Apposition frauduleuse d'une marque ou d'un nom français sur des produits fabriqués à l'étranger, par Raoul Joubert,...Raoul JoubertChevalier-Marescq1890221
Dictionnaire pratique des actions possessoires et du bornage...René Senly, Charles ArchambaultChevalier-Marescq1890568
Du Mariage civil du prêtre catholique en France, légalité canonique et civile, doctrine et jurisprudence, la question dans le passé et dans le présent, véritable point de vue à l'heure actuelle, par Horoy,...César-Auguste HoroyChevalier-Marescq1890529
Guide électoral. La liste électorale, sa composition et sa revision annuelle, commentaire des textes et de la jurisprudence relatifs à la formation des listes électorales, à l'usage des membres des commissions administratives, des commissions municipales, des maires, des juges de paix et de tous les électeurs qui veulent être fixés sur leurs droitsErnest CenacChevalier-Marescq1890—
Guide électoral. La liste électorale, sa composition et sa révision annuelle, commentaire des textes et de la jurisprudence...Ernest CenacChevalier-Marescq1890348
La Question des universités régionales et les réformes proposées par M. Liard, par Daniel de Folleville,...Daniel de FollevilleChevalier-Marescq189072
La Question des universités régionales et les réformes proposées par M. Liard, par Daniel de Folleville,... (21 décembre 1890.)Daniel de FollevilleChevalier-Marescq1890—
Le droit international codifié et sa sanction juridiquePasquale FioreChevalier-Marescq1890610
Les Vins de quinquina et la loi du 21 germinal an XI, par Amédée Périer,...Amédée PérierChevalier-Marescq189065
Liquidation judiciaire, commentaire pratique de la loi du 4 mars 1889 et revue de la jurisprudence, par Ernest Lalubie,...Ernest LalubieChevalier-Marescq1890208
Manuel pratique de législation pour l'organisation et l'exécution du service des pompes funèbres dans toutes les localités... avec un commentaire des nouvelles lois surB. GaubertChevalier-Marescq1890383
Traité théorique et pratique de la liquidation judiciaire, commentaire des lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890, historique et droit comparé, travaux préparatoires et discussions, jurisprudence, formules, par Maxime Lecomte,...Maxime LecomteChevalier-Marescq1890865
Un appel à la presse et à la diplomatiePasquale FioreChevalier-Marescq189040
Des Délits relatifs aux sociétés par actionsHenri Rubat Du MéracChevalier-Marescq1889418