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192 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Chevalier-Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La plaidoirie dans la langue françaiseJulien Munier-JolainChevalier-Marescq1896—
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Nouveau traité des brevets d'invention, commentaire théorique et pratique de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention et de la convention internationale d'union pour la protection de la propriété industrielle, du 20 mars 1883, comprenant un tableau analytique des législations étrangères, l'index de tous les termes techniques contenus dans l'ouvrage, un répertoire alphabétique détaillé des matières, par Ferdinand Mainié,...
Ferdinand Mainié
Chevalier-Marescq
1896
—
PlacentinPierre de TourtoulonChevalier-Marescq1896312
Tables pratiques des déclarations relatives à la nationalité, lois des 26 juin et 22 juillet 1893Léon GuibourgChevalier-Marescq189636
Traité pratique de la procédure des faillites et des liquidations judiciaires, par Constantin Maréchal,...Constantin MaréchalChevalier-Marescq1896241
Traité pratique de législation anglaise sur les sociétés anonymes "limited", suivi d'une notice concernant la Bourse de Londres, par E. Destruels,...E DestruelsChevalier-Marescq1896232
Traité théorique et pratique de la succession entre époux... commentaire de la loi du 9 mars 1891 et des lois accessoires... mis en harmonie avec la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels, par Henri Degand,...Henri DegandChevalier-Marescq1896246
Chronique économique, par M. P. CauwèsPaul CauwèsChevalier-Marescq1895—
Code de la législation contre les anarchistesGuillaume LoubatChevalier-Marescq1895244
De la concurrence déloyaleRené BarbierChevalier-Marescq1895193
De la règle "locus regit actum" et du conflit des lois relatif à la forme des actes, en droit maritimeRené de BévotteChevalier-Marescq1895255
Dictionnaire pratique de droit comparéArsène Laurent, Hector Lambrechts, Dimitrie AlexandrescoChevalier-Marescq1895—
Droit romainPierre ArminjonChevalier-Marescq1895—
Droit romainMaurice PouretChevalier-Marescq1895228
Du Nantissement constitué sur les fonds de commerce (jurisprudence et législation), par J.-B. Magnier et Octave Pruvost,...J B Magnier, Octave PruvostChevalier-Marescq189576
Faculté de droit de Bordeaux. De la Déduction de la détention préventive et de l'influence de la loi du 15 novembre 1892 sur l'exécution des peines. Thèse pour le doctorat... par Alexandre Delvaille,...Alexandre DelvailleChevalier-Marescq1895361
Faculté de droit de Paris. Droit romainJoseph DuvalChevalier-Marescq1895394
Guide contentieux des voyageurs, baigneurs et hivernants en France, manuel pratique contenant la solution des difficultés auxquelles les voyageurs, baigneurs et hivernants sont habituellement exposés, par Camille Derouet,...Camille DerouetChevalier-Marescq1895230
La question du reboisement des montagnes et la législation qui s'y rapporte, exposé économique, historique, analytique et critiqueMaxime MianeChevalier-Marescq1895156
Loi du 24 juillet 1889. Les enfants maltraités ou moralement abandonnés, memento des droits que l'Assistance publique, les sociétés de bienfaisance et les particuliers peuvent acquérir sur les enfants maltraités ou moralement abandonnés, par P. Blanc,...Adolphe Pierre Marie BlancChevalier-Marescq1895130
Notes sur le passé contemporain. IV. Un Procès politique en 1842 et le gouvernement de Louis-Philippe, par Henri Doniol,...Henri DoniolChevalier-Marescq189535
Traité théorique et pratique de l'assurance en général...Ch de La PrugneChevalier-Marescq1895342
De la Complicité intellectuelle et des délits d'opinion, de la provocation et de l'apologie criminelles, de la propagande anarchiste, art. 59, 60 du Code pénal, lois des 29 juillet 1881, 12 et 18 décembre 1893, 28 juillet 1894, étude philosophique et juridique, par M. P. Fabreguettes,...Polydore FabreguettesChevalier-Marescq1894102
De la Curie au Bas-EmpireLouis CyprèsChevalier-Marescq1894352
De la Protection des enfants du premier lit, en droit romain et en droit françaisHenri PionChevalier-Marescq1894231
Droit romainLucien TreppozChevalier-Marescq1894207
Droit romainJoseph GrandinChevalier-Marescq1894212
Du Conseil d'État comme organe législatifErnest TarbouriechChevalier-Marescq189424
La Liberté du portrait, communication faite par Albert Vaunois,...Albert VaunoisChevalier-Marescq18947
La Question de l'Église en France, par H. Doniol,...Henri DoniolChevalier-Marescq189441