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37 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le maire de Metz destitué, au Corps législatifFrançois Barbé de MarboisAntoine17957
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Mon dernier mot à mes anciens collègues.
Didier Thirion
Antoine
1795
19
Proclamation et arrêté du représentant du peuple envoyé dans les départemens de la Moselle et de la Meurthe à ses concitoyens desdits départements concernant la loi du 3 ventôse, relative à la liberté de l'exercice des cultes.Julien Bernard Dorothée de Mazade PercinAntoine179415
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 mars 1790, portant que dans la Lorraine, le Barrois et les Trois Evêchés et dans toutes les provinces où le don gratuit a lieu, les collecteurs recevront pour comptant les quittances du don gratuit, en déduction de l'imposition des ecclésiastiques pour les six derniers mois de l'année 1789FranceBarbier1790—
Arrêt du Conseil d'Etat pour encourager, par des primes, l'importation en France des blés et des farines venant des différents ports de l'EuropeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. roy.1789—
Arrêt du Conseil d'Etat qui défend de faire le commerce de la librairie sans qualitéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Antoine1789—
Déclaration de messieurs les cardinaux, archevesques évesques et autres ecclésiastiques députés en l'assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris, touchant certains libellés faicts contre le Roy et son estat, traduit du latin de M. l'évesque de Chartres par le Sieur PelletierFrance. Assemblée générale du clergéAntoine1625—