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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude sur la naturalisation en droit romain et en droit internationalÉmile Bonnetimpr. de A. Rousseau1887330
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Étude théorique et pratique sur les dispenses, par Edgard Bourgueil,
Edgard Bourgueil
impr. de A. Rousseau
1887
73
Études théoriques et pratiques de droit international privé. Des droits intellectuels. I. Du droit des auteurs et des artistes dans les rapports internationauxAlcide Darrasimpr. de A. Rousseau1887688
Cours d'instruction civique, simples notions de droit public, de droit privé et d'économie politique, professé à l'École supérieure municipale de Lyon (IIIe, VIe arrondissements), par Émile Montagnon,Émile Montagnonimpr. de A. Rousseau1886192
De Jure originisEugène Marie de Pratimpr. de A. Rousseau1886155
De l'Arbitrage en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Marcel Drouin,Marcel Drouinimpr. de A. Rousseau1886232
De l'Impôt sur les mutations par décès en droit romain. Des rapports du droit de transcription avec le droit de mutation à titre onéreux. Thèse pour le doctoratAlbert Wahlimpr. de A. Rousseau1886275
De la levée des impôts, en droit romain. Des réversions de propriété, d'usufruit et de rentes viagères devant la loi fiscale, en droit françaisL A Rémondièreimpr. de A. Rousseau1886287
De la séparation des patrimoines, en droit romain. De la conversion de la séparation de corps en divorce, en droit françaisMichel Salomonimpr. de A. Rousseau1886304
Des Acquisitions de biens par les établissements de la religion chrétienne, en droit romain et dans l'ancien droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 janvier 1886... par Gaston Coulondre,Gaston Coulondreimpr. de A. Rousseau1886368
Des Rentes sur l'État français (législation qui les concerne)... par Adrien Bavelier,Adrien Bavelierimpr. de A. Rousseau1886160
Des Régimes matrimoniaux, au point de vue du droit international privé, par H. Ricaud,Henri Ricaudimpr. de A. Rousseau1886179
Des effets de l'extraditionFernand Ricciimpr. de A. Rousseau1886176
Des libéralités indirectes entre époux, en droit romain et en droit françaisGérard Pélissié Du Rausasimpr. de A. Rousseau1886232
Discours et réquisitoires de M. Émile Dupré-Lasale,Émile Dupré-Lasaleimpr. de A. Rousseau1886317
Droit romainLéon Mahoudeauimpr. de A. Rousseau1886218
Droit romainEdmond Meynialimpr. de A. Rousseau1886272
Droit romainGeorges Teissierimpr. de A. Rousseau1886269
Faculté de droit de Paris. De l'Action de "peculio", en droit romain. De la Responsabilité du fait d'autrui, en droit français, thèse pour le doctorat... par Gabriel LotGabriel Lotimpr. de A. Rousseau1886380
Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat... par Paul-Stanislas Martin Saint-Léon,Paul Stanislas Martin Saint Léonimpr. de A. Rousseau1886146
Faculté de droit de Paris. Des "Bona Adventitia", en droit romain. Essai sur l'administration légale des biens des enfants mineurs durant le mariage, en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 15 avril 1886... par Georges Bugeau,Georges Bugeauimpr. de A. Rousseau1886191
Faculté de droit de Paris. Des Conséquences pénales du "furtum" en droit romain. De la Relégation des récidivistes en droit français. Thèse pour le doctorat... par Albert Gay,Albert Gayimpr. de A. Rousseau1886—
Faculté de droit de Paris. Des Dépenses sur l'immeuble d'autrui en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Adrien Jourdan,Adrien Jourdanimpr. de A. Rousseau1886—
Faculté de droit de Paris. Droit romainJoseph Delom de Mézeracimpr. de A. Rousseau1886213
Faculté de droit de Paris. Droit romainFernand Gossartimpr. de A. Rousseau1886—
Faculté de droit de Paris. Droit romainGabriel Chervetimpr. de A. Rousseau1886268
Faculté de droit de Paris. Droit romainHenri Ricaudimpr. de A. Rousseau1886240
Faculté de droit de Paris. Droit romainGeorges Pectorimpr. de A. Rousseau1886208
Faculté de droit de Paris. Droit romainHenri Botreau Roussel Bonne Terreimpr. de A. Rousseau1886278
Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Déportation et de la relégation à Rome. Droit français. De la Relégation des récidivistes (nature et effets). Thèse pour le doctorat... par Léon Pignon,Léon Pignonimpr. de A. Rousseau1886295