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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude sur la succession "ab intestat" en droit international privéJoseph Champcommunalimpr. de A. Rousseau1892676
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Code alphabétique des justices de paix, contenant sous chaque mot les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc., et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix, par A. Masson,
A Masson
impr. de A. Rousseau
1891
868
Cours élémentaire de droit criminel, conforme au programme des Facultés de droit, par A. Laborde,Adrien Labordeimpr. de A. Rousseau1891822
De la Faute comme source de la responsabilité en droit privéHenri Fromageotimpr. de A. Rousseau1891276
De la baisse actuelle de la valeur de l'argent, ses causes principales et ses conséquences en ce qui concerne le régime monétaire françaisHenri Ricaudimpr. de A. Rousseau189112
Des Restrictions et déchéances de la puissance paternelle sur la personne de l'enfant, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Maurice Vingtain,Maurice Vingtainimpr. de A. Rousseau1891189
Dispositions de dernière volonté à Rome et dans le droit ancienErnest Parisetimpr. de A. Rousseau1891224
Droit romainGeorge Pierre Henri Delafournièreimpr. de A. Rousseau1891214
Droit romainLéon Denisseimpr. de A. Rousseau1891437
Droit romainFernand Joret Des Closièresimpr. de A. Rousseau1891317
Droit romainHenri Fromageotimpr. de A. Rousseau1891214
Droit romainPaul Cucheimpr. de A. Rousseau1891146
Droit romainÉtienne Enaultimpr. de A. Rousseau1891217
Droit romainCamille Piccioniimpr. de A. Rousseau1891216
Du Droit pour l'avocat inscrit au tableau et devenu avoué de se faire réinscrire après cession de son office, par R. Roland,René Rolandimpr. de A. Rousseau189119
Du Pouvoir législatif en France, depuis l'avènement de Philippe le Bel jusqu'en 1789Raynald Petietimpr. de A. Rousseau1891295
Essai d'une théorie sur les substitutions fidéicommissairesThéophile Méminimpr. de A. Rousseau1891107
Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'aggravation et d'atténuationJules Valéryimpr. de A. Rousseau189114
Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'atténuation ou d'aggravationGérard Pélissié Du Rausasimpr. de A. Rousseau189118
Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes, et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'atténuation ou d'aggravationLouis Fraissaingeaimpr. de A. Rousseau189114
Faculté de droit de Grenoble. Droit romainAntoine de Lagrevolimpr. de A. Rousseau1891256
Faculté de droit de Lille. Droit romainMaurice Destickerimpr. de A. Rousseau1891145
Faculté de droit de Paris. De la Complicité en droit romain, en droit français et dans quelques législations étrangères ; thèse pour le doctorat... par Albert Popineau,Albert Popineauimpr. de A. Rousseau1891302
Faculté de droit de Paris. Droit romainPaul Mingaudimpr. de A. Rousseau1891194
Faculté de droit de Paris. Droit romainGabriel Mollorimpr. de A. Rousseau1891230
Faculté de droit de Paris. Droit romainLouis Inquinbertimpr. de A. Rousseau1891412
Faculté de droit de Paris. Droit romainRaymond Grébanimpr. de A. Rousseau1891335
Faculté de droit de Paris. Droit romainCasimir Pajotimpr. de A. Rousseau1891214
Faculté de droit de Paris. Droit romainGustave Perrinimpr. de A. Rousseau1891243
Faculté de droit de Paris. Droit romainÉmile Petitimpr. de A. Rousseau1891259